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SCI BUSNEL

Active
Siren438 565 434SCI95220 Herblay-sur-SeineCréée le 10 juillet 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI BUSNEL est une SCI immatriculée le 10 juillet 2001 sous le numéro SIREN 438 565 434. Son siège social est situé 18 B RUE des Freres Bolifraud, 95220 Herblay-sur-Seine. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par HELENE ARABOGLOU en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI BUSNEL

Dénomination
SCI BUSNEL
SIREN
438 565 434
SIRET (siège)
438 565 434 00026
N° TVA intracommunautaire
FR51438565434Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 565 434
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 525 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 juillet 2001
Siège social
18 B RUE des Freres Bolifraud, 95220, Herblay-sur-Seine
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BUSNEL

L'acquisition l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers et notamment de biens et droits immobiliers situés à Herblay (95220) 4 Bld oscar Thévenin

Finances de SCI BUSNEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BUSNEL

HA

HELENE ARABOGLOU

Gérant

Depuis la création (10 juillet 2001) · 25 ans

Établissements de SCI BUSNEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 95220 Herblay-sur-SeineSiègeActif

    438 565 434 00026 · ouvert le 12 septembre 2025 · NAF 6820B

  • 95220 Herblay-sur-SeineFermé

    438 565 434 00018 · ouvert le 22 juin 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BUSNEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 septembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 10 juillet 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI BUSNEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BUSNEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BUSNEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BUSNEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI BUSNEL. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BUSNEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BUSNEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

  1. création

    Date d'effet : 10 juillet 2001

Questions fréquentes sur SCI BUSNEL

Quel est le numéro SIREN de SCI BUSNEL ?

Le numéro SIREN de SCI BUSNEL est 438 565 434. Le SIRET de son siège social est 438 565 434 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51438565434.

Qui dirige SCI BUSNEL ?

SCI BUSNEL est dirigée par HELENE ARABOGLOU, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BUSNEL ?

Le siège social de SCI BUSNEL est situé 18 B RUE des Freres Bolifraud, 95220 Herblay-sur-Seine.

SCI BUSNEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BUSNEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BUSNEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BUSNEL.

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