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SCI BV BOURGADES

Active
Siren443 295 134SCI84570 MALEMORT-DU-COMTATCréée le 13 septembre 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
200 €

SCI BV BOURGADES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 septembre 2002, identifiée par le SIREN 443 295 134. Le siège social de l'entreprise se trouve 88 rue des Bourgades Malemort du Comtat, 84570 Malemort-du-Comtat. SCI BV BOURGADES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par ERIC BURSI en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BV BOURGADES

Dénomination
SCI BV BOURGADES
SIREN
443 295 134
SIRET (siège)
443 295 134 00011
N° TVA intracommunautaire
FR88443295134Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 295 134
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
13 septembre 2002
Siège social
88 RUE DES BOURGADES MALEMORT DU COMTAT, 84570, MALEMORT-DU-COMTAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BV BOURGADES

acquisition gestion et administration de tous biens immobiliers

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Finances de SCI BV BOURGADES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BV BOURGADES

EB

ERIC BURSI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 septembre 2002) · 24 ans

DV

DOMINIQUE VEYRIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 septembre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI BV BOURGADES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84570 MALEMORT-DU-COMTATSiègeActif

    443 295 134 00011 · ouvert le 11 juin 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BV BOURGADES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 août 2002

  • Acte

Conformité de SCI BV BOURGADES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BV BOURGADES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BV BOURGADES. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, rEFERES

    Décision du 30 avril 2026 · N° 25/00851

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, chambre 04 JEX

    Décision du 28 novembre 2024 · N° 24/00675

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BV BOURGADES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI BV BOURGADES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 septembre 2002

Questions fréquentes sur SCI BV BOURGADES

Quel est le numéro SIREN de SCI BV BOURGADES ?

Le numéro SIREN de SCI BV BOURGADES est 443 295 134. Le SIRET de son siège social est 443 295 134 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88443295134.

Qui dirige SCI BV BOURGADES ?

SCI BV BOURGADES est dirigée par ERIC BURSI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BV BOURGADES ?

Le siège social de SCI BV BOURGADES est situé 88 rue des Bourgades Malemort du Comtat, 84570 Malemort-du-Comtat.

SCI BV BOURGADES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BV BOURGADES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BV BOURGADES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BV BOURGADES.