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SCI C.B.C.

Active
Siren408 708 493SCI25160 OYE-ET-PALLETCréée le 30 août 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
45,7 k€
Effectif
Non publié

SCI C.B.C. est une SCI immatriculée le 30 août 1996 sous le numéro SIREN 408 708 493. Elle est domiciliée à Oye-et-Pallet (25160). Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par Fabien COSTE, gérant.

Fiche d'identité de SCI C.B.C.

Dénomination
SCI C.B.C.
SIREN
408 708 493
SIRET (siège)
408 708 493 00015
N° TVA intracommunautaire
FR95408708493Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 708 493
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
45 734,71 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 août 1996
Siège social
, 25160, OYE-ET-PALLET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI C.B.C.

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport de tous biens immobiliers bâtis ou non.

Finances de SCI C.B.C.

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI C.B.C.

TC

THOMAS COSTE

Autre

FC

Fabien COSTE

Gérant

En poste depuis juillet 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 09 juillet 2026

S

S2E

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

AC

Alain COSTE

Gérant associé · de février 2010 à juillet 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI C.B.C.

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25160 OYE-ET-PALLETSiègeActif

    408 708 493 00015 · ouvert le 02 juillet 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI C.B.C.

13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 juillet 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 01 juillet 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 01 juillet 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 23 juin 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 23 juin 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 23 juin 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 16 août 2019

  • Acte

Dépôt du 17 août 2011

  • Acte

Dépôt du 17 août 2011

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 27 août 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI C.B.C.

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI C.B.C.. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI C.B.C.

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI C.B.C.. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI C.B.C. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI C.B.C.

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Gérant : COSTE Fabien, Laurent, Alain

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant associé : COSTE Alain

  1. création

    Date d'effet : 30 août 1996

Questions fréquentes sur SCI C.B.C.

Quel est le numéro SIREN de SCI C.B.C. ?

Le numéro SIREN de SCI C.B.C. est 408 708 493. Le SIRET de son siège social est 408 708 493 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95408708493.

Qui dirige SCI C.B.C. ?

SCI C.B.C. est dirigée par Fabien COSTE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI C.B.C. ?

Le siège social de SCI C.B.C. est situé 25160 Oye-et-Pallet.

SCI C.B.C. est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI C.B.C. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 août 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI C.B.C. est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI C.B.C..

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