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SCI C.B.S.

Active
Siren377 994 637Société civile74650 CHAVANODCréée le 21 mai 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI C.B.S. est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 mai 1990, identifiée par le SIREN 377 994 637. Son siège social est situé 38 Rte de Chez Gueudet, 74650 Chavanod. L'entreprise déclare le code NAF 4110D comme activité principale. La direction est assurée par STEPHANE COLIN en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI C.B.S.

Dénomination
SCI C.B.S.
SIREN
377 994 637
SIRET (siège)
377 994 637 00025
N° TVA intracommunautaire
FR88377994637Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 377 994 637
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
21 mai 1990
Siège social
38 RTE DE CHEZ GUEUDET, 74650, CHAVANOD
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI C.B.S.

L'acquisition, l'administration et l'exploitation par bail ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis ; l'acquisition d'un terrain, la construction sur ce terrain d'un immeuble.

Finances de SCI C.B.S.

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI C.B.S.

SC

STEPHANE COLIN

Autre

ML

MARIE-FRANCE LESPINE

Autre

Établissements de SCI C.B.S.

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74650 CHAVANODSiègeActif

    377 994 637 00025 · ouvert le 19 avril 1990 · NAF 4110D

  • 74650 CHAVANODFermé

    377 994 637 00017 · ouvert le 19 avril 1990 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCI C.B.S.

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 juin 2020

  • Acte

Dépôt du 22 février 2011

  • Acte

Dépôt du 22 février 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI C.B.S.

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI C.B.S.. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI C.B.S.

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI C.B.S.. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI C.B.S. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI C.B.S.

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    COLIN Bernard nom d'usage : COLIN n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 21 mai 1990

Questions fréquentes sur SCI C.B.S.

Quel est le numéro SIREN de SCI C.B.S. ?

Le numéro SIREN de SCI C.B.S. est 377 994 637. Le SIRET de son siège social est 377 994 637 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88377994637.

Qui dirige SCI C.B.S. ?

SCI C.B.S. est dirigée par STEPHANE COLIN, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI C.B.S. ?

Le siège social de SCI C.B.S. est situé 38 Rte de Chez Gueudet, 74650 Chavanod.

SCI C.B.S. est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI C.B.S. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI C.B.S. est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI C.B.S..

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