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SCI C.C.L. SAINT RAPH

Active
Siren814 999 942SCI83700 Saint-RaphaëlCréée le 01 décembre 2015
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 814 999 942, SCI C.C.L. SAINT RAPH est une SCI créée le 1er décembre 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 87 RUE d'Alicante, 83700 Saint-Raphaël. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par CHANTAL BOUTTIER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI C.C.L. SAINT RAPH

Dénomination
SCI C.C.L. SAINT RAPH
SIREN
814 999 942
SIRET (siège)
814 999 942 00034
N° TVA intracommunautaire
FR87814999942Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 814 999 942
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 décembre 2015
Siège social
87 RUE d'Alicante, 83700, Saint-Raphaël
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI C.C.L. SAINT RAPH

Acquisition, gestion, administration de tous biens immobiliers

Finances de SCI C.C.L. SAINT RAPH

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI C.C.L. SAINT RAPH

CB

CHANTAL BOUTTIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 décembre 2015) · 10 ans

JL

JULIEN LEON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 décembre 2015) · 10 ans

CL

CLAUDE LEON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 décembre 2015) · 10 ans

Établissements de SCI C.C.L. SAINT RAPH

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 83700 Saint-RaphaëlSiègeActif

    814 999 942 00034 · ouvert le 19 novembre 2025 · NAF 6820B

  • 44880 SAUTRONFermé

    814 999 942 00018 · ouvert le 11 novembre 2015 · NAF 6820B

  • 44000 NANTESFermé

    814 999 942 00026 · ouvert le 11 novembre 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI C.C.L. SAINT RAPH

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 novembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 28 novembre 2025

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 28 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 30 avril 2021

  • Acte

Dépôt du 01 décembre 2015

  • Acte

Comptes annuels de SCI C.C.L. SAINT RAPH

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI C.C.L. SAINT RAPH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI C.C.L. SAINT RAPH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI C.C.L. SAINT RAPH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI C.C.L. SAINT RAPH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI C.C.L. SAINT RAPH

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

    Immatriculée le 2025-12-08 · Début d'activité : 2025-11-19

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-12-01 · Début d'activité : 2015-11-11

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2015

Questions fréquentes sur SCI C.C.L. SAINT RAPH

Quel est le numéro SIREN de SCI C.C.L. SAINT RAPH ?

Le numéro SIREN de SCI C.C.L. SAINT RAPH est 814 999 942. Le SIRET de son siège social est 814 999 942 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87814999942.

Qui dirige SCI C.C.L. SAINT RAPH ?

SCI C.C.L. SAINT RAPH est dirigée par CHANTAL BOUTTIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI C.C.L. SAINT RAPH ?

Le siège social de SCI C.C.L. SAINT RAPH est situé 87 RUE d'Alicante, 83700 Saint-Raphaël.

SCI C.C.L. SAINT RAPH est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI C.C.L. SAINT RAPH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI C.C.L. SAINT RAPH est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI C.C.L. SAINT RAPH.