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SCI C ET J

Active
Siren450 630 355SCI42110 FEURSCréée le 05 novembre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions84 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
45,0 k€
Effectif
Non publié

SCI C ET J est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 novembre 2003, identifiée par le SIREN 450 630 355. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue du Marechal Lyautey, 42110 Feurs. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par CHRISTIANE ARNON, autre.

Fiche d'identité de SCI C ET J

Dénomination
SCI C ET J
SIREN
450 630 355
SIRET (siège)
450 630 355 00011
N° TVA intracommunautaire
FR40450630355Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 630 355
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
45 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 novembre 2003
Siège social
6 RUE DU MARECHAL LYAUTEY, 42110, FEURS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI C ET J

location de biens immobiliers

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Finances de SCI C ET J

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI C ET J

CA

CHRISTIANE ARNON

Autre

Depuis la création (05 novembre 2003) · 23 ans

JP

JACQUES PETIT

Autre

Depuis la création (05 novembre 2003) · 23 ans

Établissements de SCI C ET J

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42110 FEURSSiègeActif

    450 630 355 00011 · ouvert le 04 octobre 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI C ET J

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 novembre 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI C ET J

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI C ET J. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI C ET J

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI C ET J. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

84 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI C ET J. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI C ET J n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI C ET J

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 2003

Questions fréquentes sur SCI C ET J

Quel est le numéro SIREN de SCI C ET J ?

Le numéro SIREN de SCI C ET J est 450 630 355. Le SIRET de son siège social est 450 630 355 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40450630355.

Qui dirige SCI C ET J ?

SCI C ET J est dirigée par CHRISTIANE ARNON, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI C ET J ?

Le siège social de SCI C ET J est situé 6 rue du Marechal Lyautey, 42110 Feurs.

SCI C ET J est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI C ET J est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI C ET J est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI C ET J.

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