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SCI C.J.S.

Active
Siren499 992 311SCI38560 Champ-sur-DracCréée le 13 septembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 499 992 311, SCI C.J.S. est une SCI créée le 13 septembre 2007. Son siège social est situé 55 CHE du Boutey, 38560 Champ-sur-Drac. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Heddy CHOUBA exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI C.J.S.

Dénomination
SCI C.J.S.
SIREN
499 992 311
SIRET (siège)
499 992 311 00047
N° TVA intracommunautaire
FR82499992311Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 992 311
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 septembre 2007
Siège social
55 CHE du Boutey, 38560, Champ-sur-Drac
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI C.J.S.

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers.

Finances de SCI C.J.S.

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI C.J.S.

FC

FAOUZI CHOUBA

Autre

HC

Heddy CHOUBA

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2025 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 16 décembre 2025

LC

Lilia CHOUBA

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2025 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 16 décembre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI C.J.S.

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38560 Champ-sur-DracSiègeActif

    499 992 311 00047 · ouvert le 07 juin 2006 · NAF 6820B

  • 38120 Saint-ÉgrèveFermé

    499 992 311 00013 · ouvert le 07 juin 2006 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SCI C.J.S.

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 novembre 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 27 novembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 27 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 12 septembre 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI C.J.S.

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI C.J.S.. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI C.J.S.

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI C.J.S.. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI C.J.S. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI C.J.S.

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    CHOUBA Faouzi nom d'usage : CHOUBA devient gérant. CHOUBA Heddy Ahmed nom d'usage : CHOUBA devient gérant. CHOUBA Lilia Zohra nom d'usage : CHOUBA devient gérant. SCARPA Sylvie Nadine nom d'usage : SCARPA n'est plus gérant. JOURDAN Mélanie nom d'usage : JOURDAN n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 13 septembre 2007

Questions fréquentes sur SCI C.J.S.

Quel est le numéro SIREN de SCI C.J.S. ?

Le numéro SIREN de SCI C.J.S. est 499 992 311. Le SIRET de son siège social est 499 992 311 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82499992311.

Qui dirige SCI C.J.S. ?

SCI C.J.S. est dirigée par Heddy CHOUBA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI C.J.S. ?

Le siège social de SCI C.J.S. est situé 55 CHE du Boutey, 38560 Champ-sur-Drac.

SCI C.J.S. est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI C.J.S. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI C.J.S. est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI C.J.S..

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