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SCI C N L

Active
Siren434 894 796SCI21160 MARSANNAY-LA-COTECréée le 08 janvier 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152 k€
Effectif
Non publié

SCI C N L est une SCI immatriculée le 8 janvier 2016 sous le numéro SIREN 434 894 796. Elle est domiciliée 74 rue Dardelain, 21160 Marsannay-la-Cote. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Eric GUYOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI C N L

Dénomination
SCI C N L
SIREN
434 894 796
SIRET (siège)
434 894 796 00037
N° TVA intracommunautaire
FR62434894796Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 894 796
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152 460 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 janvier 2016
Siège social
74 RUE DARDELAIN, 21160, MARSANNAY-LA-COTE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI C N L

acquisition et location de tous terrains, acquisition, construction, location de tous immeubles à usage commercial, professionnel, artisanal, industriel ou d'habitation

Finances de SCI C N L

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI C N L

EG

Eric GUYOT

Gérant

En poste depuis novembre 2025 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 26 novembre 2025

F

FONDATION DE LA GRANDE LOGE NATIONALE FRANCAISE:Institut pour la promotion de l'Homme

Associé indéfiniment responsable

H

HOPITAL ASSISTANCE

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (5)

RD

Raymond, Paul DESPONT

Gérant · de juin 2019 à novembre 2025

MP

Marc, Marcel, Simon PESCI

Gérant · de janvier 2016 à juin 2019

NF

n'est plus gérant. PERNOT René nom d'usage : PERNOT n'est plus gérant. PESCI Marc Marcel Simon nom d'usage : PESCI devient gérant FOELLNER

FOELLNER Jean-Charles nom d'usage · de avril 2013 à janvier 2016

NC

n'est plus gérant. PERNOT René nom d'usage : PERNOT devient gérant COURGEY

COURGEY Bruno Marie Marcel nom d'usage · de décembre 2011 à avril 2013

RK

Rudolf n'est plus gérant.. HAGLER Marianne nom d'usage : KUNZLI Marianne n'est plus gérant.. FOELLNER Jean-Charles nom d'usage : FOELLNER Jean-Charles devient gérant.. COURGEY Bruno Marie Marcel nom d'usage : COURGEY Bruno devient gérant KUNZLI

KUNZLI Rudolf nom d'usage · de mars 2009 à décembre 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI C N L

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 21160 MARSANNAY-LA-COTESiègeActif

    434 894 796 00037 · ouvert le 01 décembre 2015 · NAF 6820B

  • 39350 PAGNEYFermé

    434 894 796 00011 · ouvert le 26 février 2001 · NAF 6820B

  • 39100 DOLEFermé

    434 894 796 00029 · ouvert le 25 septembre 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI C N L

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 octobre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 31 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 10 avril 2013

  • Acte

Dépôt du 16 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 16 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 28 février 2009

  • Acte

Dépôt du 28 février 2009

  • Acte

Dépôt du 28 février 2009

  • Acte

Dépôt du 06 mars 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI C N L

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI C N L. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI C N L

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI C N L. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI C N L n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI C N L

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Gérant : GUYOT Eric, Robert, Alexis

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant : DESPONT Raymond, Paul

  3. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculée le 2016-01-08 · Début d'activité : 2015-12-01

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    FOELLNER Jean-Charles nom d'usage : FOELLNER n'est plus gérant. PERNOT René nom d'usage : PERNOT n'est plus gérant. PESCI Marc Marcel Simon nom d'usage : PESCI devient gérant.

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    COURGEY Bruno Marie Marcel nom d'usage : COURGEY n'est plus gérant. PERNOT René nom d'usage : PERNOT devient gérant.

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    KUNZLI Rudolf nom d'usage : KUNZLI Rudolf n'est plus gérant.. HAGLER Marianne nom d'usage : KUNZLI Marianne n'est plus gérant.. FOELLNER Jean-Charles nom d'usage : FOELLNER Jean-Charles devient gérant.. COURGEY Bruno Marie Marcel nom d'usage : COURGEY Bruno devient gérant..

  1. création

    Date d'effet : 08 janvier 2016

Questions fréquentes sur SCI C N L

Quel est le numéro SIREN de SCI C N L ?

Le numéro SIREN de SCI C N L est 434 894 796. Le SIRET de son siège social est 434 894 796 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62434894796.

Qui dirige SCI C N L ?

SCI C N L est dirigée par Eric GUYOT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI C N L ?

Le siège social de SCI C N L est situé 74 rue Dardelain, 21160 Marsannay-la-Cote.

SCI C N L est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI C N L est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI C N L est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI C N L.

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