SCI C.V.02
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 150 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 440 923 639, SCI C.V.02 est une SCI créée le 19 février 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 245 rue Richard Wagner Lotissement des Pins - Veyziat, 01100 Oyonnax. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. ANNE JACQUET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI C.V.02
INSEE- Dénomination
- SCI C.V.02
- SIREN
- 440 923 639
- SIRET (siège)
- 440 923 639 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR68440923639Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 923 639
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 150 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 février 2002
- Siège social
- 245 RUE RICHARD WAGNER LOTISSEMENT DES PINS - VEYZIAT, 01100, OYONNAX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI C.V.02
Propriété et exploitation d'un immeuble à usage d'habitation sis 31 rue grenette à Chambéry (73)
Finances de SCI C.V.02
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI C.V.02
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI C.V.02
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01100 OYONNAXSiègeActif
440 923 639 00023 · ouvert le 15 février 2002 · NAF 6820B
- 01100 OYONNAXFermé
440 923 639 00015 · ouvert le 15 février 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI C.V.02
INPIComptes annuels de SCI C.V.02
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI C.V.02. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI C.V.02
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI C.V.02. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI C.V.02 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI C.V.02
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Gérant, Associé indéfiniment responsable : FABRE Anne, Cécile né(e) JACQUET Gérant, Associé indéfiniment responsable : JACQUET Marie-Julie, Hélène, Virginie
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Associé indéfiniment responsable, Gérant : FABRE Anne, Cécile né(e) JACQUET Associé indéfiniment responsable, Gérant : JACQUET Marie-Julie, Hélène, Virginie
- création
Date d'effet : 19 février 2002
Questions fréquentes sur SCI C.V.02
Quel est le numéro SIREN de SCI C.V.02 ?
Le numéro SIREN de SCI C.V.02 est 440 923 639. Le SIRET de son siège social est 440 923 639 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68440923639.
Qui dirige SCI C.V.02 ?
SCI C.V.02 est dirigée par ANNE JACQUET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI C.V.02 ?
Le siège social de SCI C.V.02 est situé 245 rue Richard Wagner Lotissement des Pins - Veyziat, 01100 Oyonnax.
SCI C.V.02 est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI C.V.02 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI C.V.02 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI C.V.02.
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