CheckersProcédures

SCI C16

Active
Siren834 980 203SCI01750 SAINT-LAURENT-SUR-SAONECréée le 30 janvier 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 834 980 203, SCI C16 est une SCI créée le 30 janvier 2018. Elle est domiciliée 24 rue Neuve, 01750 Saint-Laurent-sur-Saone. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. FREDERIC MACQUET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI C16

Dénomination
SCI C16
SIREN
834 980 203
SIRET (siège)
834 980 203 00014
N° TVA intracommunautaire
FR11834980203Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 834 980 203
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 janvier 2018
Siège social
24 RUE NEUVE, 01750, SAINT-LAURENT-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCI C16

gestion administration disposition de biens et droits immobiliers et mobiliers

Finances de SCI C16

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI C16

FM

FREDERIC MACQUET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 janvier 2018) · 8 ans

MT

MARIE-FRANCOISE TOCCO

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 janvier 2018) · 8 ans

Établissements de SCI C16

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01750 SAINT-LAURENT-SUR-SAONESiègeActif

    834 980 203 00014 · ouvert le 01 février 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI C16

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 2018

  • Acte

Comptes annuels de SCI C16

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI C16. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI C16

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI C16. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI C16 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI C16

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-01-30 · Début d'activité : 2018-02-01

  1. création

    Date d'effet : 30 janvier 2018

Questions fréquentes sur SCI C16

Quel est le numéro SIREN de SCI C16 ?

Le numéro SIREN de SCI C16 est 834 980 203. Le SIRET de son siège social est 834 980 203 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11834980203.

Qui dirige SCI C16 ?

SCI C16 est dirigée par FREDERIC MACQUET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI C16 ?

Le siège social de SCI C16 est situé 24 rue Neuve, 01750 Saint-Laurent-sur-Saone.

SCI C16 est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI C16 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI C16 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI C16.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Laurent-sur-Saone

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Saint-Laurent-sur-Saone

Entreprises du même secteur à Saint-Laurent-sur-Saone

Entreprises à Saint-Laurent-sur-Saone

Toutes les entreprises à Saint-Laurent-sur-Saone