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SCI CABASOUS

Active
Siren440 285 104654014210 AVENAYCréée le 20 décembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10 €
Effectif
Non publié

SCI CABASOUS est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 décembre 2001, identifiée par le SIREN 440 285 104. Elle est domiciliée à Avenay (14210). Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par ELIE CABALO, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CABASOUS

Dénomination
SCI CABASOUS
SIREN
440 285 104
SIRET (siège)
440 285 104 00038
N° TVA intracommunautaire
FR19440285104Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 285 104
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
6540
Capital social
10 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
20 décembre 2001
Siège social
14210, AVENAY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI CABASOUS

Location de logements

Finances de SCI CABASOUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CABASOUS

EC

ELIE CABALO

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 décembre 2001) · 24 ans

Établissements de SCI CABASOUS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 14210 AVENAYSiègeActif

    440 285 104 00038 · ouvert le 01 juin 2005 · NAF 6820A

  • 44220 COUERONFermé

    440 285 104 00012 · ouvert le 29 novembre 2001 · NAF 702A

  • 44100 NANTESFermé

    440 285 104 00020 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI CABASOUS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 décembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI CABASOUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CABASOUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CABASOUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CABASOUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CABASOUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CABASOUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CABASOUS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 décembre 2001

Questions fréquentes sur SCI CABASOUS

Quel est le numéro SIREN de SCI CABASOUS ?

Le numéro SIREN de SCI CABASOUS est 440 285 104. Le SIRET de son siège social est 440 285 104 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19440285104.

Qui dirige SCI CABASOUS ?

SCI CABASOUS est dirigée par ELIE CABALO, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI CABASOUS ?

Le siège social de SCI CABASOUS est situé 14210 Avenay.

SCI CABASOUS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CABASOUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CABASOUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CABASOUS.

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