CheckersLiquidations

SCI CABNEMOS

Active
Siren442 449 377SCI69390 MILLERYCréée le 13 juin 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
72,0 k€
Effectif
Non publié

SCI CABNEMOS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 juin 2002, identifiée par le SIREN 442 449 377. Elle est domiciliée Che de Combelande, 69390 Millery. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par ISABELLE FEVRAT, gérant.

Fiche d'identité de SCI CABNEMOS

Dénomination
SCI CABNEMOS
SIREN
442 449 377
SIRET (siège)
442 449 377 00013
N° TVA intracommunautaire
FR46442449377Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 449 377
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
72 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 juin 2002
Siège social
CHE DE COMBELANDE, 69390, MILLERY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CABNEMOS

La propriété, la gestion, l'administration et la disposition des biens immobiliers dont elle pourrait devenir propriétaire

Finances de SCI CABNEMOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CABNEMOS

IF

ISABELLE FEVRAT

Gérant

Depuis la création (13 juin 2002) · 24 ans

PK

PHILIPPE KERNEIS

Gérant

Depuis la création (13 juin 2002) · 24 ans

Établissements de SCI CABNEMOS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69390 MILLERYSiègeActif

    442 449 377 00013 · ouvert le 01 juin 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CABNEMOS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 juin 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI CABNEMOS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CABNEMOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CABNEMOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CABNEMOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CABNEMOS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CABNEMOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CABNEMOS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 juin 2002

Questions fréquentes sur SCI CABNEMOS

Quel est le numéro SIREN de SCI CABNEMOS ?

Le numéro SIREN de SCI CABNEMOS est 442 449 377. Le SIRET de son siège social est 442 449 377 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46442449377.

Qui dirige SCI CABNEMOS ?

SCI CABNEMOS est dirigée par ISABELLE FEVRAT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CABNEMOS ?

Le siège social de SCI CABNEMOS est situé Che de Combelande, 69390 Millery.

SCI CABNEMOS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CABNEMOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CABNEMOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CABNEMOS.

Entreprises similaires

Même activité à Millery

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Millery

Entreprises du même secteur à Millery

Entreprises à Millery

Toutes les entreprises à Millery