SCI CALAME
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 9,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CALAME est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 août 2011, identifiée par le SIREN 533 775 938. Son siège social est situé 2 rue du Champ de Vin, 21800 Chevigny-Saint-Sauveur. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par MARC-OLIVIER CALAME, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI CALAME
INSEE- Dénomination
- SCI CALAME
- SIREN
- 533 775 938
- SIRET (siège)
- 533 775 938 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR28533775938Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 775 938
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 9 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 août 2011
- Siège social
- 2 RUE DU CHAMP DE VIN, 21800, CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CALAME
Acquisition, réception comme apports, construction, administration et gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers
Finances de SCI CALAME
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CALAME
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (02 août 2011) · 15 ans
Établissements de SCI CALAME
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21800 CHEVIGNY-SAINT-SAUVEURSiègeActif
533 775 938 00012 · ouvert le 09 juillet 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CALAME
INPIComptes annuels de SCI CALAME
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CALAME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CALAME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CALAME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
20 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CALAME. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMainlevée de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 18 juillet 2026 · N° 26/02587
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/02373
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/02358
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/02369
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/02361
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 21 novembre 2025 · N° 2025F01732
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 19 novembre 2025 · N° 2025F01682
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 29 octobre 2025 · N° 2025F01588
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 29 octobre 2025 · N° 2025F01492
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 22 octobre 2025 · N° 2025F01550
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 01 octobre 2025 · N° 2025F01036
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, quatrième Intérêts Civils
Décision du 25 septembre 2025 · N° 21/07776
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 23 septembre 2025 · N° 25/00504
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 17 septembre 2025 · N° 2025F01322
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 28 mai 2025 · N° 2025F00787
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 21 mai 2025 · N° 2025F00562
- Lire la décision sur courdecassation.frMainlevée de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 06 février 2025 · N° 25/00329
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, j.E.X
Décision du 18 juin 2024 · N° 24/01961
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre 10 cab 10 J
Décision du 16 mai 2024 · N° 23/00852
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 novembre 2001 · N° 98-19.735
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CALAME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CALAME
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-08-02 · Début d'activité : 2011-07-09
- création
Date d'effet : 02 août 2011
Questions fréquentes sur SCI CALAME
Quel est le numéro SIREN de SCI CALAME ?
Le numéro SIREN de SCI CALAME est 533 775 938. Le SIRET de son siège social est 533 775 938 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28533775938.
Qui dirige SCI CALAME ?
SCI CALAME est dirigée par MARC-OLIVIER CALAME, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CALAME ?
Le siège social de SCI CALAME est situé 2 rue du Champ de Vin, 21800 Chevigny-Saint-Sauveur.
SCI CALAME est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CALAME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CALAME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CALAME.
Entreprises similaires
Même activité à Chevigny-Saint-Sauveur
- GRIFFON LIBERTE21800 Chevigny-Saint-Sauveur
- SCI LES DUCS D'AZUR21800 Chevigny-Saint-Sauveur
- SCI DES MARMOTTES21800 Chevigny-Saint-Sauveur
- CHEVIGNY MEDICAL21800 Chevigny-Saint-Sauveur
- SCI PIZZIO21800 Chevigny-Saint-Sauveur
- THG AVIATION MANAGEMENT21800 Chevigny-Saint-Sauveur
- LE TEMERAIRE21800 Chevigny-Saint-Sauveur
- SCI TIBETH21800 Chevigny-Saint-Sauveur
- HOLDING GOBBO21800 Chevigny-Saint-SauveurCA 0 €
- MASTEVI21800 Chevigny-Saint-Sauveur
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Chevigny-Saint-Sauveur
Entreprises du même secteur à Chevigny-Saint-Sauveur
Entreprises à Chevigny-Saint-Sauveur
Toutes les entreprises à Chevigny-Saint-Sauveur
