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SCI CALAMEL

Active
Siren387 732 522SCI11800 RUSTIQUESCréée le 20 juin 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 387 732 522, SCI CALAMEL est une SCI créée le 20 juin 1992. Elle est domiciliée Rte de Laure 7 residence les Pins, 11800 Rustiques. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par FREDERIC CALAMEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CALAMEL

Dénomination
SCI CALAMEL
SIREN
387 732 522
SIRET (siège)
387 732 522 00025
N° TVA intracommunautaire
FR59387732522Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 387 732 522
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 juin 1992
Siège social
RTE DE LAURE 7 RESIDENCE LES PINS, 11800, RUSTIQUES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CALAMEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SCI CALAMEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CALAMEL

FC

FREDERIC CALAMEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 septembre 2019

AA

ANNE AURIFEUILLE

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI CALAMEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11800 RUSTIQUESSiègeActif

    387 732 522 00025 · ouvert le 13 septembre 2019 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CALAMEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 septembre 2019

  • Acte

Comptes annuels de SCI CALAMEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CALAMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CALAMEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CALAMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CALAMEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CALAMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CALAMEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CALAMEL Frédéric

  1. création

    Date d'effet : 20 juin 1992

Questions fréquentes sur SCI CALAMEL

Quel est le numéro SIREN de SCI CALAMEL ?

Le numéro SIREN de SCI CALAMEL est 387 732 522. Le SIRET de son siège social est 387 732 522 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59387732522.

Qui dirige SCI CALAMEL ?

SCI CALAMEL est dirigée par FREDERIC CALAMEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CALAMEL ?

Le siège social de SCI CALAMEL est situé Rte de Laure 7 residence les Pins, 11800 Rustiques.

SCI CALAMEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CALAMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juin 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CALAMEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CALAMEL.

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