SCI CALENZANA
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 500 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 450 804 448, SCI CALENZANA est une SCI créée le 13 novembre 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 Pl Notre-Dame, 42410 Pelussin. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MARTINE SCHAICH en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI CALENZANA
INSEE- Dénomination
- SCI CALENZANA
- SIREN
- 450 804 448
- SIRET (siège)
- 450 804 448 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR71450804448Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 450 804 448
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 13 novembre 2003
- Siège social
- 11 PL NOTRE-DAME, 42410, PELUSSIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CALENZANA
propriété gestion exploitation par bail location d'immeuble
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Finances de SCI CALENZANA
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INSEEÉtablissements de SCI CALENZANA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42410 PELUSSINSiègeActif
450 804 448 00014 · ouvert le 10 octobre 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CALENZANA
INPIConformité de SCI CALENZANA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CALENZANA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
21 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CALENZANA. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 05 août 2026 · N° 26/00173
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 06 juillet 2026 · N° 25/00275
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 24 juin 2026 · N° 26/00148
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 17 juin 2026 · N° 26/00198
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Tribunal judiciaire, référés
Décision du 15 avril 2026 · N° 26/00056
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Décision du 16 janvier 1996 · N° 93-19.313
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 13 décembre 1994 · N° 93-12.285
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 03 novembre 1993 · N° 91-19.949
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 juin 1991 · N° 90-11.955
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 janvier 1991 · N° 89-18.852
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CALENZANA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI CALENZANA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 novembre 2003
Questions fréquentes sur SCI CALENZANA
Quel est le numéro SIREN de SCI CALENZANA ?
Le numéro SIREN de SCI CALENZANA est 450 804 448. Le SIRET de son siège social est 450 804 448 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71450804448.
Qui dirige SCI CALENZANA ?
SCI CALENZANA est dirigée par MARTINE SCHAICH, gérant.
Où se situe le siège social de SCI CALENZANA ?
Le siège social de SCI CALENZANA est situé 11 Pl Notre-Dame, 42410 Pelussin.
SCI CALENZANA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CALENZANA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CALENZANA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CALENZANA.
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