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SCI CALMETTE DC

Active
Siren903 548 576SCI30400 VILLENEUVE-LES-AVIGNONCréée le 27 septembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI CALMETTE DC est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 septembre 2021, identifiée par le SIREN 903 548 576. Son siège social est situé 14 av du Mont Ventoux, 30400 Villeneuve-les-Avignon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. MANUEL DA COSTA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CALMETTE DC

Dénomination
SCI CALMETTE DC
SIREN
903 548 576
SIRET (siège)
903 548 576 00011
N° TVA intracommunautaire
FR43903548576Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 903 548 576
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 septembre 2021
Siège social
14 AV DU MONT VENTOUX, 30400, VILLENEUVE-LES-AVIGNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CALMETTE DC

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément de biens et droits immobiliers en question, ainsi que l'octroi à titre accessoire et exceptionnel, de toutes garanties à des opérations conformes au présent objet civil.

Finances de SCI CALMETTE DC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CALMETTE DC

H

HOLDING DC

Autre

Depuis la création (27 septembre 2021) · 5 ans

MD

MANUEL DA COSTA

Gérant

Depuis la création (27 septembre 2021) · 5 ans

EK

EVE KOWALSKI

Autre

Depuis la création (27 septembre 2021) · 5 ans

Établissements de SCI CALMETTE DC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30400 VILLENEUVE-LES-AVIGNONSiègeActif

    903 548 576 00011 · ouvert le 20 septembre 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CALMETTE DC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 septembre 2021

  • Acte

Comptes annuels de SCI CALMETTE DC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CALMETTE DC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CALMETTE DC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CALMETTE DC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CALMETTE DC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CALMETTE DC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CALMETTE DC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-09-20

  1. création

    Date d'effet : 27 septembre 2021

Questions fréquentes sur SCI CALMETTE DC

Quel est le numéro SIREN de SCI CALMETTE DC ?

Le numéro SIREN de SCI CALMETTE DC est 903 548 576. Le SIRET de son siège social est 903 548 576 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43903548576.

Qui dirige SCI CALMETTE DC ?

SCI CALMETTE DC est dirigée par MANUEL DA COSTA, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CALMETTE DC ?

Le siège social de SCI CALMETTE DC est situé 14 av du Mont Ventoux, 30400 Villeneuve-les-Avignon.

SCI CALMETTE DC est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CALMETTE DC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CALMETTE DC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CALMETTE DC.

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