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SCI CALPA BAT

Active
Siren480 893 023Société civile46120 RUDELLECréée le 18 février 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 480 893 023, SCI CALPA BAT est une société civile créée le 18 février 2005. Elle est domiciliée Les Levades, 46120 Rudelle. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par PHILIPPE CALVET, gérant.

Fiche d'identité de SCI CALPA BAT

Dénomination
SCI CALPA BAT
SIREN
480 893 023
SIRET (siège)
480 893 023 00014
N° TVA intracommunautaire
FR21480893023Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 893 023
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 février 2005
Siège social
LES LEVADES, 46120, RUDELLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CALPA BAT

ADMINISTRATION, GESTION PAR VOIE DE LOCATION OU AUTREMENT, ACHAT, CONSTRUCTION ET VENTE DE TOUS BIENS IMMOBILIERS.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI CALPA BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CALPA BAT

PC

PHILIPPE CALVET

Gérant

Depuis la création (18 février 2005) · 21 ans

CP

CHRISTIAN PASQUIER

Gérant

Depuis la création (18 février 2005) · 21 ans

Établissements de SCI CALPA BAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46120 RUDELLESiègeActif

    480 893 023 00014 · ouvert le 01 février 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CALPA BAT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 février 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI CALPA BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CALPA BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CALPA BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CALPA BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CALPA BAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CALPA BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CALPA BAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 février 2005

Questions fréquentes sur SCI CALPA BAT

Quel est le numéro SIREN de SCI CALPA BAT ?

Le numéro SIREN de SCI CALPA BAT est 480 893 023. Le SIRET de son siège social est 480 893 023 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21480893023.

Qui dirige SCI CALPA BAT ?

SCI CALPA BAT est dirigée par PHILIPPE CALVET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CALPA BAT ?

Le siège social de SCI CALPA BAT est situé Les Levades, 46120 Rudelle.

SCI CALPA BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CALPA BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 février 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CALPA BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CALPA BAT.

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