SCI CALVEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CALVEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 novembre 2008, identifiée par le SIREN 508 816 733. Elle est domiciliée 16 rue de la Riviere, 11200 Saint-Andre-de-Roquelongue. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par GHISLAIN CALVEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI CALVEL
INSEE- Dénomination
- SCI CALVEL
- SIREN
- 508 816 733
- SIRET (siège)
- 508 816 733 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR11508816733Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 508 816 733
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 novembre 2008
- Siège social
- 16 RUE DE LA RIVIERE, 11200, SAINT-ANDRE-DE-ROQUELONGUE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CALVEL
Acquisition, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration de tous biens et droits immobiliers
Finances de SCI CALVEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CALVEL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (03 novembre 2008) · 17 ans
Établissements de SCI CALVEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11200 SAINT-ANDRE-DE-ROQUELONGUESiègeActif
508 816 733 00010 · ouvert le 01 octobre 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CALVEL
INPIComptes annuels de SCI CALVEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CALVEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CALVEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CALVEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CALVEL. Elles s'échelonnent de 2023 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 27 février 2024 · N° 21/05022
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 04 juillet 2023 · N° 22/03465
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CALVEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CALVEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-11-03 · Début d'activité : 2008-10-01
- création
Date d'effet : 03 novembre 2008
Questions fréquentes sur SCI CALVEL
Quel est le numéro SIREN de SCI CALVEL ?
Le numéro SIREN de SCI CALVEL est 508 816 733. Le SIRET de son siège social est 508 816 733 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11508816733.
Qui dirige SCI CALVEL ?
SCI CALVEL est dirigée par GHISLAIN CALVEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CALVEL ?
Le siège social de SCI CALVEL est situé 16 rue de la Riviere, 11200 Saint-Andre-de-Roquelongue.
SCI CALVEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CALVEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CALVEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CALVEL.
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