SCI CAMELOT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CAMELOT est une SCI immatriculée le 16 juin 2004 sous le numéro SIREN 454 049 206. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue Larvaux, 69210 L'Arbresle. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par OLIVIER BERMOND, gérant.
Fiche d'identité de SCI CAMELOT
INSEE- Dénomination
- SCI CAMELOT
- SIREN
- 454 049 206
- SIRET (siège)
- 454 049 206 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR07454049206Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 454 049 206
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 juin 2004
- Siège social
- 5 RUE LARVAUX, 69210, L'ARBRESLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CAMELOT
Acquisition par voie d'achat, d'apport, propriété, mise en valeur, transformation, aménagement, administration, location de biens et droits immobiliers.
Finances de SCI CAMELOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CAMELOT
INSEEÉtablissements de SCI CAMELOT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69210 L'ARBRESLESiègeActif
454 049 206 00013 · ouvert le 22 mars 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CAMELOT
INPIComptes annuels de SCI CAMELOT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CAMELOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CAMELOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CAMELOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CAMELOT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - Divorce - ordonnances sur les mesures provisoires (art. 1117 cpc)
Tribunal judiciaire, jAF MEE Section 1
Décision du 31 mars 2026 · N° 25/00374
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pAC - JEX
Décision du 14 janvier 2026 · N° 25/00160
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 14 mai 2025 · N° 24/01826
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 10 septembre 2024 · N° 24/01293
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CAMELOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CAMELOT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 juin 2004
Questions fréquentes sur SCI CAMELOT
Quel est le numéro SIREN de SCI CAMELOT ?
Le numéro SIREN de SCI CAMELOT est 454 049 206. Le SIRET de son siège social est 454 049 206 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07454049206.
Qui dirige SCI CAMELOT ?
SCI CAMELOT est dirigée par OLIVIER BERMOND, gérant.
Où se situe le siège social de SCI CAMELOT ?
Le siège social de SCI CAMELOT est situé 5 rue Larvaux, 69210 L'Arbresle.
SCI CAMELOT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CAMELOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CAMELOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CAMELOT.
Entreprises similaires
Même activité à L'Arbresle
- CHICOUF69210 L'Arbresle
- CLOFIBRY69210 L'Arbresle
- GALLOT ROLAND69210 L'Arbresle
- GIROUD ALAIN69210 L'Arbresle
- GIROUD SYLVIE69210 L'Arbresle
- LA CHATAIGNERAIE69210 L'Arbresle
- SCI BERTHODE69210 L'Arbresle
- SCI CAP SOLEIL69210 L'Arbresle
- SCI CHARLES DE GAULLE VOLTAIRE69210 L'Arbresle
- SCI CLAUDE BERNARD69210 L'Arbresle
