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SCI CAPUCIROLE

Active
Siren380 002 915SCI34370 MARAUSSANCréée le 29 novembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,2 k€
Effectif
Non publié

SCI CAPUCIROLE est une SCI immatriculée le 29 novembre 1990 sous le numéro SIREN 380 002 915. Elle est domiciliée 80 Che du Payssierou, 34370 Maraussan. Son activité principale relève du code NAF 6820B. FRANCOISE JOUGLA exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CAPUCIROLE

Dénomination
SCI CAPUCIROLE
SIREN
380 002 915
SIRET (siège)
380 002 915 00029
N° TVA intracommunautaire
FR58380002915Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 002 915
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 244,9 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 novembre 1990
Siège social
80 CHE DU PAYSSIEROU, 34370, MARAUSSAN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CAPUCIROLE

La propriété,la possession,la gestion,l acquisition,l administration ou l exploitation par bail,location ou autrement de tous immeubles bâtis et non bâtis à usage professionnel,commercial,industriel,artisanal ou D habitation,leur exploitation directe ou indirecte.

Finances de SCI CAPUCIROLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CAPUCIROLE

CF

CAROLE FRELIN

Autre

FJ

FRANCOISE JOUGLA

Gérant et associé indéfiniment responsable

CF

CAPUCINE FRELIN

Autre

Établissements de SCI CAPUCIROLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 34370 MARAUSSANSiègeActif

    380 002 915 00029 · ouvert le 14 novembre 1990 · NAF 6820B

  • 34370 CAZOULS-LES-BEZIERSFermé

    380 002 915 00011 · ouvert le 14 novembre 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CAPUCIROLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 mars 2008

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCI CAPUCIROLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CAPUCIROLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CAPUCIROLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CAPUCIROLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CAPUCIROLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CAPUCIROLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CAPUCIROLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEZIERS

    Gérant associé indéfiniment responsable : FRELIN FRANCOISE né(e) JOUGLA.

  1. création

    Date d'effet : 29 novembre 1990

Questions fréquentes sur SCI CAPUCIROLE

Quel est le numéro SIREN de SCI CAPUCIROLE ?

Le numéro SIREN de SCI CAPUCIROLE est 380 002 915. Le SIRET de son siège social est 380 002 915 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58380002915.

Qui dirige SCI CAPUCIROLE ?

SCI CAPUCIROLE est dirigée par FRANCOISE JOUGLA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CAPUCIROLE ?

Le siège social de SCI CAPUCIROLE est situé 80 Che du Payssierou, 34370 Maraussan.

SCI CAPUCIROLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CAPUCIROLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CAPUCIROLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CAPUCIROLE.

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