SCI CARAVELLE 3
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 500 €
SCI CARAVELLE 3 est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 juillet 2017, identifiée par le SIREN 830 704 011. Son siège social est situé 49 av Aristide Briand, 31390 Carbonne. SCI CARAVELLE 3 relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par DAMIEN DELETTRE en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI CARAVELLE 3
INSEE- Dénomination
- SCI CARAVELLE 3
- SIREN
- 830 704 011
- SIRET (siège)
- 830 704 011 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR73830704011Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 830 704 011
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 05 juillet 2017
- Siège social
- 49 AV ARISTIDE BRIAND, 31390, CARBONNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CARAVELLE 3
Gestion immobilière.
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Finances de SCI CARAVELLE 3
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CARAVELLE 3
INSEEÉtablissements de SCI CARAVELLE 3
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31390 CARBONNESiègeActif
830 704 011 00014 · ouvert le 13 juin 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CARAVELLE 3
INPIConformité de SCI CARAVELLE 3
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CARAVELLE 3. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI CARAVELLE 3. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 22 mai 2025 · N° 24/04668
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CARAVELLE 3 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI CARAVELLE 3
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-06-13
- création
Date d'effet : 05 juillet 2017
Questions fréquentes sur SCI CARAVELLE 3
Quel est le numéro SIREN de SCI CARAVELLE 3 ?
Le numéro SIREN de SCI CARAVELLE 3 est 830 704 011. Le SIRET de son siège social est 830 704 011 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73830704011.
Qui dirige SCI CARAVELLE 3 ?
SCI CARAVELLE 3 est dirigée par DAMIEN DELETTRE, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CARAVELLE 3 ?
Le siège social de SCI CARAVELLE 3 est situé 49 av Aristide Briand, 31390 Carbonne.
SCI CARAVELLE 3 est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CARAVELLE 3 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CARAVELLE 3 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CARAVELLE 3.
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