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SCI CARBUTOU

Active
Siren435 117 742SCI74000 ANNECYCréée le 13 avril 2001

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI CARBUTOU est une SCI immatriculée le 13 avril 2001 sous le numéro SIREN 435 117 742. Son siège social est situé 99 LES PRES BOUVAUX Seynod, 74000 Annecy. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par JEAN-YVES CARROZ, gérant.

Fiche d'identité de SCI CARBUTOU

Dénomination
SCI CARBUTOU
SIREN
435 117 742
SIRET (siège)
435 117 742 00013
N° TVA intracommunautaire
FR85435117742Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 435 117 742
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
13 avril 2001
Siège social
99 LES PRES BOUVAUX Seynod, 74000, ANNECY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CARBUTOU

ACQUISITION ET GESTION D'IMMEUBLE

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Finances de SCI CARBUTOU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI CARBUTOU

JB

JEAN-PIERRE BUSSAT

Autre

Depuis la création (13 avril 2001) · 25 ans

JC

JEAN-YVES CARROZ

Gérant

Depuis la création (13 avril 2001) · 25 ans

Établissements de SCI CARBUTOU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74000 ANNECYSiègeActif

    435 117 742 00013 · ouvert le 01 mars 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI CARBUTOU

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 juillet 2019

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2001

  • Acte

Conformité de SCI CARBUTOU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CARBUTOU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CARBUTOU n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CARBUTOU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI CARBUTOU

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 avril 2001

Questions fréquentes sur SCI CARBUTOU

Quel est le numéro SIREN de SCI CARBUTOU ?

Le numéro SIREN de SCI CARBUTOU est 435 117 742. Le SIRET de son siège social est 435 117 742 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85435117742.

Qui dirige SCI CARBUTOU ?

SCI CARBUTOU est dirigée par JEAN-YVES CARROZ, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CARBUTOU ?

Le siège social de SCI CARBUTOU est situé 99 LES PRES BOUVAUX Seynod, 74000 Annecy.

SCI CARBUTOU est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CARBUTOU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CARBUTOU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CARBUTOU.