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SCI CARLE

Active
Siren444 081 269SCI61000 ALENCONCréée le 12 novembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions68 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI CARLE est une SCI immatriculée le 12 novembre 2002 sous le numéro SIREN 444 081 269. Elle est domiciliée 1 rue Edouard Belin 1 A 3, 61000 Alencon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JEAN-PIERRE LEPINAY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CARLE

Dénomination
SCI CARLE
SIREN
444 081 269
SIRET (siège)
444 081 269 00011
N° TVA intracommunautaire
FR35444081269Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 081 269
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 novembre 2002
Siège social
1 RUE EDOUARD BELIN 1 A 3, 61000, ALENCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CARLE

Acquisition, administration, exploitation par bail, location ou autrement de tous les immeubles bâtis ou non bâtis, dont la société pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, d'apport, d'échange ou autrement.

Finances de SCI CARLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CARLE

JL

JEAN-PIERRE LEPINAY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 novembre 2002) · 23 ans

JL

JULIEN LEPINAY

Autre

Depuis la création (12 novembre 2002) · 23 ans

BL

BORIS LEPINAY

Autre

Depuis la création (12 novembre 2002) · 23 ans

DL

DAVID LEPINAY

Autre

Depuis la création (12 novembre 2002) · 23 ans

CL

CLEMENT LEPINAY

Autre

Depuis la création (12 novembre 2002) · 23 ans

CR

CAROLINE RIOUT

Autre

Depuis la création (12 novembre 2002) · 23 ans

Établissements de SCI CARLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 61000 ALENCONSiègeActif

    444 081 269 00011 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CARLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mai 2018

  • Acte

Dépôt du 12 novembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI CARLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CARLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CARLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CARLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

68 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CARLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CARLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CARLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 novembre 2002

Questions fréquentes sur SCI CARLE

Quel est le numéro SIREN de SCI CARLE ?

Le numéro SIREN de SCI CARLE est 444 081 269. Le SIRET de son siège social est 444 081 269 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35444081269.

Qui dirige SCI CARLE ?

SCI CARLE est dirigée par JEAN-PIERRE LEPINAY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CARLE ?

Le siège social de SCI CARLE est situé 1 rue Edouard Belin 1 A 3, 61000 Alencon.

SCI CARLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CARLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CARLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CARLE.

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