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SCI CARMEL

Active
Siren377 650 999SCI83520 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENSCréée le 08 février 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions20 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
304,9 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 377 650 999, SCI CARMEL est une SCI créée le 8 février 2008. Son siège social est situé LE BLAVET le Blavet, 83520 Roquebrune-sur-Argens. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par JEAN-CHRISTOPHE SCOTTO en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CARMEL

Dénomination
SCI CARMEL
SIREN
377 650 999
SIRET (siège)
377 650 999 00024
N° TVA intracommunautaire
FR90377650999Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 377 650 999
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
08 février 2008
Siège social
LE BLAVET le Blavet, 83520, ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CARMEL

acquisition gestion construction mise en valeur de biens dont la sté pourra ou pourrait devenir propriétaire et plus particulièrement d'un bien immobilier sis à Draguignan 21 r de la république ainsi que l'administration l'exploitation la vente de celui-ci par lot ou en totalité

Finances de SCI CARMEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CARMEL

MH

MICHELLE HALL

Autre

JS

JEAN-CHRISTOPHE SCOTTO

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 février 2008) · 18 ans

Établissements de SCI CARMEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83520 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENSSiègeActif

    377 650 999 00024 · ouvert le 06 avril 1990 · NAF 6820A

  • 83300 DRAGUIGNANFermé

    377 650 999 00016 · ouvert le 06 avril 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI CARMEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 mai 2009

  • Acte

Dépôt du 08 février 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI CARMEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CARMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CARMEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CARMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

20 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CARMEL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CARMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CARMEL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS

    Gérant associé : SCOTTO Jean-Christophe.

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  3. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS

    Immatriculée le 2008-02-08 · Début d'activité : 1990-04-06

  1. création

    Date d'effet : 08 février 2008

Questions fréquentes sur SCI CARMEL

Quel est le numéro SIREN de SCI CARMEL ?

Le numéro SIREN de SCI CARMEL est 377 650 999. Le SIRET de son siège social est 377 650 999 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90377650999.

Qui dirige SCI CARMEL ?

SCI CARMEL est dirigée par JEAN-CHRISTOPHE SCOTTO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CARMEL ?

Le siège social de SCI CARMEL est situé LE BLAVET le Blavet, 83520 Roquebrune-sur-Argens.

SCI CARMEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CARMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CARMEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CARMEL.

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