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SCI CARNOUX

Active
Siren502 704 679654069490 ANCYCréée le 18 février 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions23 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
127 k€
Effectif
Non publié

SCI CARNOUX est une 6540 immatriculée le 18 février 2008 sous le numéro SIREN 502 704 679. Elle est domiciliée Le Bourg, 69490 Ancy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par MONIQUE MEUNIER, autre.

Fiche d'identité de SCI CARNOUX

Dénomination
SCI CARNOUX
SIREN
502 704 679
SIRET (siège)
502 704 679 00013
N° TVA intracommunautaire
FR50502704679Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 704 679
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
127 360 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 février 2008
Siège social
LE BOURG, 69490, ANCY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CARNOUX

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers et notamment d'une propriété rurale sise à Savigny (Rhône), "Carnoux" et "Le Ressy", à Ancy (Rhône), "Les Chapotières" et à Saint Romain de Popey (Rhône), "Bois Carnod Est", ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.

Finances de SCI CARNOUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CARNOUX

MM

MONIQUE MEUNIER

Autre

Depuis la création (18 février 2008) · 18 ans

NM

NICOLE MEUNIER

Autre

Depuis la création (18 février 2008) · 18 ans

JM

JOELLE MEUNIER

Autre

Depuis la création (18 février 2008) · 18 ans

RM

ROGER MEUNIER

Autre

Depuis la création (18 février 2008) · 18 ans

YM

YVES MEUNIER

Autre

Depuis la création (18 février 2008) · 18 ans

Établissements de SCI CARNOUX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69490 ANCYSiègeActif

    502 704 679 00013 · ouvert le 05 octobre 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CARNOUX

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 25 juin 2019

  • Acte

Dépôt du 18 février 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI CARNOUX

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CARNOUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CARNOUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CARNOUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

23 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CARNOUX. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CARNOUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CARNOUX

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2007-10-05

  1. création

    Date d'effet : 18 février 2008

Questions fréquentes sur SCI CARNOUX

Quel est le numéro SIREN de SCI CARNOUX ?

Le numéro SIREN de SCI CARNOUX est 502 704 679. Le SIRET de son siège social est 502 704 679 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50502704679.

Qui dirige SCI CARNOUX ?

SCI CARNOUX est dirigée par MONIQUE MEUNIER, autre. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CARNOUX ?

Le siège social de SCI CARNOUX est situé Le Bourg, 69490 Ancy.

SCI CARNOUX est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CARNOUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CARNOUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CARNOUX.

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