SCI CAROLUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CAROLUS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 janvier 2007, identifiée par le SIREN 493 529 895. Son siège social est situé 66 rue du faubourg Saint-Martin, 75010 Paris. Son activité principale relève du code NAF 6820B. QUENTIN CARLIER exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CAROLUS
INSEE- Dénomination
- SCI CAROLUS
- SIREN
- 493 529 895
- SIRET (siège)
- 493 529 895 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR30493529895Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 493 529 895
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 janvier 2007
- Siège social
- 66 RUE DU FAUBOURG SAINT-MARTIN, 75010, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CAROLUS
Propriété, gestion, location immobilière.
Finances de SCI CAROLUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CAROLUS
INSEEBODACCAutre
Autre
Anciens dirigeants (1)
Associé gérant · jusqu'à octobre 2017
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI CAROLUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75010 PARISSiègeActif
493 529 895 00010 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CAROLUS
INPIComptes annuels de SCI CAROLUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CAROLUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CAROLUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CAROLUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CAROLUS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 17 octobre 2024 · N° 24/01014
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 novembre 1996 · N° 93-15.832
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 17 décembre 1991 · N° 90-17.413
- Lire la décision sur courdecassation.frdecheance
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 06 mars 1991 · N° 89-20.162
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CAROLUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CAROLUS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Associé gérant partant : Carlier, Guy Jean Bernard, nomination du Gérant : Carlier, Quentin Hugo Justin
- création
Date d'effet : 08 janvier 2007
Questions fréquentes sur SCI CAROLUS
Quel est le numéro SIREN de SCI CAROLUS ?
Le numéro SIREN de SCI CAROLUS est 493 529 895. Le SIRET de son siège social est 493 529 895 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30493529895.
Qui dirige SCI CAROLUS ?
SCI CAROLUS est dirigée par QUENTIN CARLIER, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CAROLUS ?
Le siège social de SCI CAROLUS est situé 66 rue du faubourg Saint-Martin, 75010 Paris.
SCI CAROLUS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CAROLUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CAROLUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CAROLUS.
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