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SCI CASSAN

Active
Siren343 002 721SCI15000 AURILLACCréée le 03 décembre 1987

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
304,9 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 343 002 721, SCI CASSAN est une SCI créée le 3 décembre 1987. Son siège social est situé 106 rue de l'Egalite, 15000 Aurillac. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par DANIEL CASSAN, autre.

Fiche d'identité de SCI CASSAN

Dénomination
SCI CASSAN
SIREN
343 002 721
SIRET (siège)
343 002 721 00029
N° TVA intracommunautaire
FR68343002721Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 343 002 721
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
03 décembre 1987
Siège social
106 RUE DE L'EGALITE, 15000, AURILLAC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CASSAN

immeubles bâtis ou non bâtis, acquisition, prise à bail, location, administration, exploitation, entretien et mise en valeur.

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Finances de SCI CASSAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI CASSAN

AD

Annie DANGLES

Associé commandité

Depuis la création (03 décembre 1987) · 38 ans

DC

DANIEL CASSAN

Autre

Depuis la création (03 décembre 1987) · 38 ans

Établissements de SCI CASSAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 15000 AURILLACSiègeActif

    343 002 721 00029 · ouvert le 06 novembre 1987 · NAF 6820A

  • 15000 AURILLACFermé

    343 002 721 00011 · ouvert le 06 novembre 1987 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI CASSAN

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 septembre 2021

  • Acte

Dépôt du 14 mars 2000

  • Acte

Dépôt du 09 juin 1993

  • Acte

Conformité de SCI CASSAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CASSAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

107 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CASSAN. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CASSAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI CASSAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC

  1. création

    Date d'effet : 03 décembre 1987

Questions fréquentes sur SCI CASSAN

Quel est le numéro SIREN de SCI CASSAN ?

Le numéro SIREN de SCI CASSAN est 343 002 721. Le SIRET de son siège social est 343 002 721 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68343002721.

Qui dirige SCI CASSAN ?

SCI CASSAN est dirigée par DANIEL CASSAN, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CASSAN ?

Le siège social de SCI CASSAN est situé 106 rue de l'Egalite, 15000 Aurillac.

SCI CASSAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CASSAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CASSAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CASSAN.