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SCI CAZAUD HATT

Active
Siren398 464 230SCI69300 CALUIRE-ET-CUIRECréée le 12 octobre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
41,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 398 464 230, SCI CAZAUD HATT est une SCI créée le 12 octobre 1994. Son siège social est situé 40 rue Coste 40-42, 69300 Caluire-et-Cuire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par GENEVIEVE CAZAUD, gérant.

Fiche d'identité de SCI CAZAUD HATT

Dénomination
SCI CAZAUD HATT
SIREN
398 464 230
SIRET (siège)
398 464 230 00026
N° TVA intracommunautaire
FR10398464230Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 464 230
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
41 161,23 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 octobre 1994
Siège social
40 RUE COSTE 40-42, 69300, CALUIRE-ET-CUIRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CAZAUD HATT

La propriété, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous droits et biens immobiliers bâtis ou non bâtis.

Finances de SCI CAZAUD HATT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CAZAUD HATT

FH

FLORIAN HATT

Autre

Depuis la création (12 octobre 1994) · 32 ans

EH

EMELINE HATT

Autre

Depuis la création (12 octobre 1994) · 32 ans

GC

GENEVIEVE CAZAUD

Gérant

Depuis la création (12 octobre 1994) · 32 ans

JH

JEAN-CLAUDE HATT

Gérant

Depuis la création (12 octobre 1994) · 32 ans

Établissements de SCI CAZAUD HATT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69300 CALUIRE-ET-CUIRESiègeActif

    398 464 230 00026 · ouvert le 19 février 2015 · NAF 6820B

  • 01800 SAINT-MAURICE-DE-GOURDANSFermé

    398 464 230 00018 · ouvert le 02 septembre 1994 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI CAZAUD HATT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 septembre 2015

  • Acte

Dépôt du 12 octobre 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI CAZAUD HATT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CAZAUD HATT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CAZAUD HATT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CAZAUD HATT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CAZAUD HATT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CAZAUD HATT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CAZAUD HATT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    HATT Jean-Claude nom d'usage : HATT devient gérant.

  1. création

    Date d'effet : 12 octobre 1994

Questions fréquentes sur SCI CAZAUD HATT

Quel est le numéro SIREN de SCI CAZAUD HATT ?

Le numéro SIREN de SCI CAZAUD HATT est 398 464 230. Le SIRET de son siège social est 398 464 230 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10398464230.

Qui dirige SCI CAZAUD HATT ?

SCI CAZAUD HATT est dirigée par GENEVIEVE CAZAUD, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CAZAUD HATT ?

Le siège social de SCI CAZAUD HATT est situé 40 rue Coste 40-42, 69300 Caluire-et-Cuire.

SCI CAZAUD HATT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CAZAUD HATT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CAZAUD HATT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CAZAUD HATT.

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