SCI CBLY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CBLY est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 juillet 2007, identifiée par le SIREN 499 140 853. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld le Pizet, 42600 Champdieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par LAURENCE CHAVANT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI CBLY
INSEE- Dénomination
- SCI CBLY
- SIREN
- 499 140 853
- SIRET (siège)
- 499 140 853 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR09499140853Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 499 140 853
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 juillet 2007
- Siège social
- LD LE PIZET, 42600, CHAMPDIEU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CBLY
l'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administr ation et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous bien s et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexé et le complément des biens et droits immobiliers en question
Finances de SCI CBLY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CBLY
INSEEÉtablissements de SCI CBLY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42600 CHAMPDIEUSiègeActif
499 140 853 00015 · ouvert le 20 juillet 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CBLY
INPIComptes annuels de SCI CBLY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CBLY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CBLY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CBLY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI CBLY. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, 3ème chambre
Décision du 16 avril 2026 · N° 25/01760
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CBLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CBLY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 juillet 2007
Questions fréquentes sur SCI CBLY
Quel est le numéro SIREN de SCI CBLY ?
Le numéro SIREN de SCI CBLY est 499 140 853. Le SIRET de son siège social est 499 140 853 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09499140853.
Qui dirige SCI CBLY ?
SCI CBLY est dirigée par LAURENCE CHAVANT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CBLY ?
Le siège social de SCI CBLY est situé Ld le Pizet, 42600 Champdieu.
SCI CBLY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CBLY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CBLY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CBLY.
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