SCI CCA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CCA est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 août 2002, identifiée par le SIREN 443 214 325. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Lot le Serre la Motte, 83920 La Motte. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par CHRISTIAN FOYER, gérant.
Fiche d'identité de SCI CCA
INSEE- Dénomination
- SCI CCA
- SIREN
- 443 214 325
- SIRET (siège)
- 443 214 325 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR64443214325Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 214 325
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 20 août 2002
- Siège social
- 1 LOT LE SERRE LA MOTTE, 83920, LA MOTTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CCA
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Finances de SCI CCA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CCA
INSEEÉtablissements de SCI CCA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83920 LA MOTTESiègeActif
443 214 325 00013 · ouvert le 27 juillet 2002 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI CCA
INPIComptes annuels de SCI CCA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CCA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CCA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CCA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI CCA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CCA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 août 2002
Questions fréquentes sur SCI CCA
Quel est le numéro SIREN de SCI CCA ?
Le numéro SIREN de SCI CCA est 443 214 325. Le SIRET de son siège social est 443 214 325 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64443214325.
Qui dirige SCI CCA ?
SCI CCA est dirigée par CHRISTIAN FOYER, gérant.
Où se situe le siège social de SCI CCA ?
Le siège social de SCI CCA est situé 1 Lot le Serre la Motte, 83920 La Motte.
SCI CCA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CCA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CCA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CCA.
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