CheckersProcédures

SCI CEPAMACLE

Active
Siren798 624 441SCI30133 LES ANGLESCréée le 21 novembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1 €
Effectif
Non publié

SCI CEPAMACLE est une SCI immatriculée le 21 novembre 2013 sous le numéro SIREN 798 624 441. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 bd Eole, 30133 Les Angles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par PASCAL MOYAERTS en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI CEPAMACLE

Dénomination
SCI CEPAMACLE
SIREN
798 624 441
SIRET (siège)
798 624 441 00027
N° TVA intracommunautaire
FR10798624441Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 624 441
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 novembre 2013
Siège social
6 BD EOLE, 30133, LES ANGLES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CEPAMACLE

L'acquisition, l'administration et la gestion par location ou tout autre moyen de tous immeubles bien immobiliers parts de SCI.

Finances de SCI CEPAMACLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CEPAMACLE

PM

PASCAL MOYAERTS

Autre

Depuis la création (21 novembre 2013) · 12 ans

CV

CELINE VIELFAURE

Autre

Depuis la création (21 novembre 2013) · 12 ans

Établissements de SCI CEPAMACLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30133 LES ANGLESSiègeActif

    798 624 441 00027 · ouvert le 01 août 2021 · NAF 6820B

  • 13150 TARASCONFermé

    798 624 441 00019 · ouvert le 15 décembre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CEPAMACLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 21 novembre 2013

  • Acte

Comptes annuels de SCI CEPAMACLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CEPAMACLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CEPAMACLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CEPAMACLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CEPAMACLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CEPAMACLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CEPAMACLE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

    Modification de la désignation d'un dirigeant : gérant, nouvelle identité : MOYAERTS Pascal Patrick nom d'usage : MOYAERTS. VIELFAURE Céline Monique nom d'usage : MOYAERTS devient gérant

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-11-21 · Début d'activité : 2013-12-15

  1. création

    Date d'effet : 21 novembre 2013

Questions fréquentes sur SCI CEPAMACLE

Quel est le numéro SIREN de SCI CEPAMACLE ?

Le numéro SIREN de SCI CEPAMACLE est 798 624 441. Le SIRET de son siège social est 798 624 441 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10798624441.

Qui dirige SCI CEPAMACLE ?

SCI CEPAMACLE est dirigée par PASCAL MOYAERTS, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CEPAMACLE ?

Le siège social de SCI CEPAMACLE est situé 6 bd Eole, 30133 Les Angles.

SCI CEPAMACLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CEPAMACLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CEPAMACLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CEPAMACLE.

Entreprises similaires

Même activité à Les Angles

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Les Angles

Entreprises du même secteur à Les Angles

Entreprises à Les Angles

Toutes les entreprises à Les Angles