SCI CESAR BACH
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CESAR BACH est une SCI immatriculée le 9 janvier 1984 sous le numéro SIREN 321 908 188. Son siège social est situé 321 CHE de la Colle, 83780 Flayosc. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par PATRICE LUCAS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI CESAR BACH
INSEE- Dénomination
- SCI CESAR BACH
- SIREN
- 321 908 188
- SIRET (siège)
- 321 908 188 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR45321908188Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 321 908 188
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 janvier 1984
- Siège social
- 321 CHE de la Colle, 83780, Flayosc
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI CESAR BACH
Location de logement
Finances de SCI CESAR BACH
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CESAR BACH
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 janvier 1984) · 42 ans
Anciens dirigeants (1)
Catherine en fonction le 30 Juin 2017 GRUFFAT
Associé · de juillet 2017 à septembre 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI CESAR BACH
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 83780 FlayoscSiègeActif
321 908 188 00030 · ouvert le 22 septembre 2026 · NAF 6820A
- 95310 SAINT-OUEN-L'AUMONEFermé
321 908 188 00022 · ouvert le 31 juillet 1983 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CESAR BACH
INPI13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI CESAR BACH
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CESAR BACH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CESAR BACH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CESAR BACH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CESAR BACH n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CESAR BACH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CESAR BACH
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan
Immatriculée le 2026-09-24 · Début d'activité : 1983-07-31
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Gérant Associé : LUCAS Patrice, Jean modification le 25 Juillet 2017 ; Associé : GRUFFAT Catherine en fonction le 30 Juin 2017
- création
Date d'effet : 09 janvier 1984
Questions fréquentes sur SCI CESAR BACH
Quel est le numéro SIREN de SCI CESAR BACH ?
Le numéro SIREN de SCI CESAR BACH est 321 908 188. Le SIRET de son siège social est 321 908 188 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45321908188.
Qui dirige SCI CESAR BACH ?
SCI CESAR BACH est dirigée par PATRICE LUCAS, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCI CESAR BACH ?
Le siège social de SCI CESAR BACH est situé 321 CHE de la Colle, 83780 Flayosc.
SCI CESAR BACH est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CESAR BACH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CESAR BACH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CESAR BACH.
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