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SCI CESAR FRANCK

Active
Siren378 783 294SCI77140 NEMOURSCréée le 27 juillet 1990

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
152,45 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 378 783 294, SCI CESAR FRANCK est une SCI créée le 27 juillet 1990. Elle est domiciliée 3 rue Sedillez, 77140 Nemours. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par PHILIPPE BOURGUIGNON, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CESAR FRANCK

Dénomination
SCI CESAR FRANCK
SIREN
378 783 294
SIRET (siège)
378 783 294 00028
N° TVA intracommunautaire
FR35378783294Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 783 294
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
27 juillet 1990
Siège social
3 RUE SEDILLEZ, 77140, NEMOURS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CESAR FRANCK

la propriété la gestion et plus généralement L'exploitation par bail location ou autrement de tous immeubles et notamment L'acquisition d'un immeuble sis A Nemours au 15 rue Léon Daunay ;et généralement la propriété l'administration et L'exploitation par bail location de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont elle peut devenir propriétaire par voie d'acquisition de construction, d'échange, d'apport ou autrement.

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Finances de SCI CESAR FRANCK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI CESAR FRANCK

PB

PHILIPPE BOURGUIGNON

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 avril 2021

AM

ALAIN MANACH

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 avril 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI CESAR FRANCK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 77140 NEMOURSSiègeActif

    378 783 294 00028 · ouvert le 12 mai 1990 · NAF 6820B

  • 77140 NEMOURSFermé

    378 783 294 00010 · ouvert le 01 juin 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CESAR FRANCK

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 mars 2021

  • Acte

Conformité de SCI CESAR FRANCK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CESAR FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CESAR FRANCK. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CESAR FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI CESAR FRANCK

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOURGUIGNON Philippe ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MANACH Alain

  1. création

    Date d'effet : 27 juillet 1990

Questions fréquentes sur SCI CESAR FRANCK

Quel est le numéro SIREN de SCI CESAR FRANCK ?

Le numéro SIREN de SCI CESAR FRANCK est 378 783 294. Le SIRET de son siège social est 378 783 294 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35378783294.

Qui dirige SCI CESAR FRANCK ?

SCI CESAR FRANCK est dirigée par PHILIPPE BOURGUIGNON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CESAR FRANCK ?

Le siège social de SCI CESAR FRANCK est situé 3 rue Sedillez, 77140 Nemours.

SCI CESAR FRANCK est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CESAR FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CESAR FRANCK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CESAR FRANCK.