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SCI CEZANNE

Active
Siren398 461 509SCI57480 SIERCK-LES-BAINSCréée le 31 mars 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions59 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

SCI CEZANNE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 mars 2005, identifiée par le SIREN 398 461 509. Son siège social est situé 9 Pl du Marche, 57480 Sierck-les-Bains. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. BENOIT BAYER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CEZANNE

Dénomination
SCI CEZANNE
SIREN
398 461 509
SIRET (siège)
398 461 509 00026
N° TVA intracommunautaire
FR92398461509Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 461 509
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 mars 2005
Siège social
9 PL DU MARCHE, 57480, SIERCK-LES-BAINS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CEZANNE

L'ACQUISITION, L'ADMINISTRATION ET LA GESTION PAR LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES ET BIENS IMMOBILIERS.

Finances de SCI CEZANNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CEZANNE

BB

BENOIT BAYER

Gérant

Depuis la création (31 mars 2005) · 21 ans

Établissements de SCI CEZANNE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 57480 SIERCK-LES-BAINSSiègeActif

    398 461 509 00026 · ouvert le 07 septembre 1994 · NAF 6820B

  • 57000 METZFermé

    398 461 509 00018 · ouvert le 07 septembre 1994 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI CEZANNE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 mars 2005

  • Acte

Dépôt du 26 septembre 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI CEZANNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CEZANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CEZANNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CEZANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

59 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CEZANNE. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CEZANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CEZANNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 mars 2005

Questions fréquentes sur SCI CEZANNE

Quel est le numéro SIREN de SCI CEZANNE ?

Le numéro SIREN de SCI CEZANNE est 398 461 509. Le SIRET de son siège social est 398 461 509 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92398461509.

Qui dirige SCI CEZANNE ?

SCI CEZANNE est dirigée par BENOIT BAYER, gérant.

Où se situe le siège social de SCI CEZANNE ?

Le siège social de SCI CEZANNE est situé 9 Pl du Marche, 57480 Sierck-les-Bains.

SCI CEZANNE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CEZANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CEZANNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CEZANNE.

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