SCI CHALET ELSASS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CHALET ELSASS est une SCI immatriculée le 14 mai 2003 sous le numéro SIREN 448 438 705. Elle est domiciliée 23 rue Braun, 67560 Rosheim. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par FRANCOISE DAMON, gérant.
Fiche d'identité de SCI CHALET ELSASS
INSEE- Dénomination
- SCI CHALET ELSASS
- SIREN
- 448 438 705
- SIRET (siège)
- 448 438 705 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR41448438705Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 438 705
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 mai 2003
- Siège social
- 23 RUE BRAUN, 67560, ROSHEIM
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHALET ELSASS
LA PROPRIETE L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR LOCATION OU AUTREMENT DES IMMEUBLES QUI LUI APPARTIENDRONT
Finances de SCI CHALET ELSASS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHALET ELSASS
INSEEÉtablissements de SCI CHALET ELSASS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 67560 ROSHEIMSiègeActif
448 438 705 00015 · ouvert le 16 décembre 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CHALET ELSASS
INPIComptes annuels de SCI CHALET ELSASS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHALET ELSASS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CHALET ELSASS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHALET ELSASS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CHALET ELSASS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHALET ELSASS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CHALET ELSASS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 mai 2003
Questions fréquentes sur SCI CHALET ELSASS
Quel est le numéro SIREN de SCI CHALET ELSASS ?
Le numéro SIREN de SCI CHALET ELSASS est 448 438 705. Le SIRET de son siège social est 448 438 705 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41448438705.
Qui dirige SCI CHALET ELSASS ?
SCI CHALET ELSASS est dirigée par FRANCOISE DAMON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHALET ELSASS ?
Le siège social de SCI CHALET ELSASS est situé 23 rue Braun, 67560 Rosheim.
SCI CHALET ELSASS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHALET ELSASS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHALET ELSASS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHALET ELSASS.
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