SCI CHAMBOURG
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 45,7 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 349 040 808, SCI CHAMBOURG est une SCI créée le 11 janvier 1989. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 rue de la Liberation Quartier Saint Michel, 38300 Bourgoin-Jallieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par FRANCIA MARMONNIER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI CHAMBOURG
INSEE- Dénomination
- SCI CHAMBOURG
- SIREN
- 349 040 808
- SIRET (siège)
- 349 040 808 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR64349040808Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 349 040 808
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 45 734,71 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 janvier 1989
- Siège social
- 23 RUE DE LA LIBERATION QUARTIER SAINT MICHEL, 38300, BOURGOIN-JALLIEU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHAMBOURG
La propriété et l'exploitation par bail ou location d'un ensemble immobilier sis à Bourgoin Jallieu, quartier Saint Michel et généralement toutes opérations civiles se rattachant ou concourant directement à la réalisation de cet objet civil, à l'exclusion de toutes opérations de nature commerciale.
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Finances de SCI CHAMBOURG
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHAMBOURG
INSEEÉtablissements de SCI CHAMBOURG
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38300 BOURGOIN-JALLIEUSiègeActif
349 040 808 00017 · ouvert le 28 décembre 1988 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CHAMBOURG
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI CHAMBOURG
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAMBOURG. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CHAMBOURG
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAMBOURG. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHAMBOURG. Elles s'échelonnent de 1994 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 05 novembre 2025 · N° 25/00107
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 novembre 1994 · N° 91-43.006
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHAMBOURG n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CHAMBOURG
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 janvier 1989
Questions fréquentes sur SCI CHAMBOURG
Quel est le numéro SIREN de SCI CHAMBOURG ?
Le numéro SIREN de SCI CHAMBOURG est 349 040 808. Le SIRET de son siège social est 349 040 808 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64349040808.
Qui dirige SCI CHAMBOURG ?
SCI CHAMBOURG est dirigée par FRANCIA MARMONNIER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHAMBOURG ?
Le siège social de SCI CHAMBOURG est situé 23 rue de la Liberation Quartier Saint Michel, 38300 Bourgoin-Jallieu.
SCI CHAMBOURG est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHAMBOURG est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHAMBOURG est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAMBOURG.
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