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SCI CHAMP CHARLES

Active
Siren444 297 048SCI49130 Sainte-Gemmes-sur-LoireCréée le 22 novembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
120 k€
Effectif
Non publié

SCI CHAMP CHARLES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 novembre 2002, identifiée par le SIREN 444 297 048. Elle est domiciliée 170 CHE du Hutreau, 49130 Sainte-Gemmes-sur-Loire. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par Jean-Luc BINET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI CHAMP CHARLES

Dénomination
SCI CHAMP CHARLES
SIREN
444 297 048
SIRET (siège)
444 297 048 00027
N° TVA intracommunautaire
FR91444297048Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 297 048
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 mai 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
120 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 novembre 2002
Siège social
170 CHE du Hutreau, 49130, Sainte-Gemmes-sur-Loire
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CHAMP CHARLES

L'ACQUISITION LA TRANSFORMATION L'ADMINISTRATION ET LA LOCATION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS

Finances de SCI CHAMP CHARLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHAMP CHARLES

JB

Jean-Luc BINET

Gérant

En poste depuis juillet 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 29 juillet 2025

JB

Jean-Marc BINET

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 29 juillet 2025

CB

Claudine BINET

Associé indéfiniment responsable

MB

Mathilde BINET

Associé indéfiniment responsable

CB

Charles BINET

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI CHAMP CHARLES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 49130 Sainte-Gemmes-sur-LoireSiègeActif

    444 297 048 00027 · ouvert le 14 février 2025 · NAF 6820B

  • 49130 Sainte-Gemmes-sur-LoireFermé

    444 297 048 00019 · ouvert le 22 novembre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHAMP CHARLES

17 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 novembre 2002

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SCI CHAMP CHARLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAMP CHARLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHAMP CHARLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAMP CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CHAMP CHARLES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHAMP CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHAMP CHARLES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BINET Jean-Marc, René, Alexis

  1. création

    Date d'effet : 22 novembre 2002

Questions fréquentes sur SCI CHAMP CHARLES

Quel est le numéro SIREN de SCI CHAMP CHARLES ?

Le numéro SIREN de SCI CHAMP CHARLES est 444 297 048. Le SIRET de son siège social est 444 297 048 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91444297048.

Qui dirige SCI CHAMP CHARLES ?

SCI CHAMP CHARLES est dirigée par Jean-Luc BINET, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHAMP CHARLES ?

Le siège social de SCI CHAMP CHARLES est situé 170 CHE du Hutreau, 49130 Sainte-Gemmes-sur-Loire.

SCI CHAMP CHARLES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHAMP CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHAMP CHARLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAMP CHARLES.

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