SCI CHAMP D'OISEAUX

Active

Siren450 566 476SCI10260 CHAPPESCréée le 21 octobre 2003

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 30,0 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 450 566 476, SCI CHAMP D'OISEAUX est une SCI créée le 21 octobre 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 42 rue de Chanteret Chappes, 10260 Chappes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par CATHERINE HUSSON, gérant.

Fiche d'identité de SCI CHAMP D'OISEAUX

INSEE

Dénomination: SCI CHAMP D'OISEAUX
SIREN: 450 566 476
SIRET (siège): 450 566 476 00013
N° TVA intracommunautaire: FR75450566476Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 450 566 476
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 30 000 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 21 octobre 2003
Siège social: 42 RUE DE CHANTERET CHAPPES, 10260, CHAPPES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI CHAMP D'OISEAUX

ACHAT, VENTE, LOCATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS

Finances de SCI CHAMP D'OISEAUX

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHAMP D'OISEAUX

INSEE

CATHERINE HUSSON

Gérant

Depuis la création (21 octobre 2003) · 23 ans

Établissements de SCI CHAMP D'OISEAUX

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

10260 CHAPPESSiègeActif
450 566 476 00013 · ouvert le 19 octobre 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHAMP D'OISEAUX

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 octobre 2003

Acte

Comptes annuels de SCI CHAMP D'OISEAUX

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAMP D'OISEAUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHAMP D'OISEAUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAMP D'OISEAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CHAMP D'OISEAUX n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHAMP D'OISEAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHAMP D'OISEAUX

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 21 octobre 2003

Questions fréquentes sur SCI CHAMP D'OISEAUX

Quel est le numéro SIREN de SCI CHAMP D'OISEAUX ?

Le numéro SIREN de SCI CHAMP D'OISEAUX est 450 566 476. Le SIRET de son siège social est 450 566 476 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75450566476.

Qui dirige SCI CHAMP D'OISEAUX ?

SCI CHAMP D'OISEAUX est dirigée par CATHERINE HUSSON, gérant.

Où se situe le siège social de SCI CHAMP D'OISEAUX ?

Le siège social de SCI CHAMP D'OISEAUX est situé 42 rue de Chanteret Chappes, 10260 Chappes.