SCI CHAMPAGNEUX
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
SCI CHAMPAGNEUX est une SCI immatriculée le 4 juillet 2016 sous le numéro SIREN 821 323 185. Elle est domiciliée 7 Che de Champagneux, 38300 Bourgoin-Jallieu. SCI CHAMPAGNEUX relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). XAVIER LEVEILLE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CHAMPAGNEUX
INSEE- Dénomination
- SCI CHAMPAGNEUX
- SIREN
- 821 323 185
- SIRET (siège)
- 821 323 185 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR11821323185Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 821 323 185
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 04 juillet 2016
- Siège social
- 7 CHE DE CHAMPAGNEUX, 38300, BOURGOIN-JALLIEU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHAMPAGNEUX
La propriété, la gestion, exploitation par bail, location.
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Finances de SCI CHAMPAGNEUX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHAMPAGNEUX
INSEENEME-SYS
Autre
Depuis la création (04 juillet 2016) · 10 ans
Établissements de SCI CHAMPAGNEUX
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38300 BOURGOIN-JALLIEUSiègeActif
821 323 185 00016 · ouvert le 01 juillet 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CHAMPAGNEUX
INPIConformité de SCI CHAMPAGNEUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAMPAGNEUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHAMPAGNEUX. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT LONG S1
Décision du 27 juillet 2026 · N° 26/00266
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT COURT
Décision du 29 mai 2026 · N° 26/00754
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT COURT
Décision du 06 février 2026 · N° 25/04125
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 30 juin 2022 · N° 21/02246
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 mai 2001 · N° 00-60.181
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 mars 1989 · N° 87-15.344
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHAMPAGNEUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI CHAMPAGNEUX
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-07-01
- création
Date d'effet : 04 juillet 2016
Questions fréquentes sur SCI CHAMPAGNEUX
Quel est le numéro SIREN de SCI CHAMPAGNEUX ?
Le numéro SIREN de SCI CHAMPAGNEUX est 821 323 185. Le SIRET de son siège social est 821 323 185 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11821323185.
Qui dirige SCI CHAMPAGNEUX ?
SCI CHAMPAGNEUX est dirigée par XAVIER LEVEILLE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHAMPAGNEUX ?
Le siège social de SCI CHAMPAGNEUX est situé 7 Che de Champagneux, 38300 Bourgoin-Jallieu.
SCI CHAMPAGNEUX est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHAMPAGNEUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHAMPAGNEUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAMPAGNEUX.
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