SCI CHAMPAGNOLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 121 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CHAMPAGNOLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 décembre 2006, identifiée par le SIREN 492 925 946. Son siège social est situé 65 av Niel, 75017 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. STEPHANE CHABOD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CHAMPAGNOLE
INSEE- Dénomination
- SCI CHAMPAGNOLE
- SIREN
- 492 925 946
- SIRET (siège)
- 492 925 946 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR46492925946Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 925 946
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 13 janvier 2025
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 120 660 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 décembre 2006
- Siège social
- 65 AV NIEL, 75017, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHAMPAGNOLE
Acquisition, administration et gestion par location ou autrement de tous biens immobiliers
Finances de SCI CHAMPAGNOLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHAMPAGNOLE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (08 décembre 2006) · 19 ans
SCI JURA
Autre
Depuis la création (08 décembre 2006) · 19 ans
Établissements de SCI CHAMPAGNOLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75017 PARISSiègeActif
492 925 946 00013 · ouvert le 25 octobre 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CHAMPAGNOLE
INPIComptes annuels de SCI CHAMPAGNOLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAMPAGNOLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CHAMPAGNOLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAMPAGNOLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
22 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHAMPAGNOLE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
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Décision du 15 décembre 2025 · N° 25/00680
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Décision du 07 novembre 2025 · N° 25/02072
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab B1
Décision du 09 octobre 2025 · N° 21/11348
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Décision du 31 juillet 2025 · N° 24/07122
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Tribunal judiciaire, rEFERES
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Décision du 19 novembre 2024 · N° 24/00320
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Décision du 19 mars 2024 · N° 21/01601
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Décision du 14 février 2023 · N° 21/02997
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Décision du 17 janvier 2023 · N° 21/00524
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Décision du 04 février 2020 · N° 18/00335
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Décision du 30 octobre 2018 · N° 17/01705
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Décision du 17 juillet 2001 · N° 98-22.288
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Décision du 17 juillet 2001 · N° 98-19.281
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Décision du 04 juillet 2001 · N° 00-10.022
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 novembre 1997 · N° 96-60.256
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 janvier 1995 · N° 91-41.093
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 mai 1993 · N° 89-44.400
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 mars 1993 · N° 91-43.573
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 janvier 1991 · N° 88-44.404
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHAMPAGNOLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CHAMPAGNOLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 décembre 2006
Questions fréquentes sur SCI CHAMPAGNOLE
Quel est le numéro SIREN de SCI CHAMPAGNOLE ?
Le numéro SIREN de SCI CHAMPAGNOLE est 492 925 946. Le SIRET de son siège social est 492 925 946 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46492925946.
Qui dirige SCI CHAMPAGNOLE ?
SCI CHAMPAGNOLE est dirigée par STEPHANE CHABOD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHAMPAGNOLE ?
Le siège social de SCI CHAMPAGNOLE est situé 65 av Niel, 75017 Paris.
SCI CHAMPAGNOLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHAMPAGNOLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 décembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHAMPAGNOLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAMPAGNOLE.
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