SCI CHAMPE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 56,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CHAMPE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 novembre 2008, identifiée par le SIREN 509 163 440. Son siège social est situé 5 rue Pierre Curie, 69500 Bron. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par BRUNO CHARNAY, gérant.
Fiche d'identité de SCI CHAMPE
INSEE- Dénomination
- SCI CHAMPE
- SIREN
- 509 163 440
- SIRET (siège)
- 509 163 440 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR01509163440Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 509 163 440
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 56 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 24 novembre 2008
- Siège social
- 5 RUE PIERRE CURIE, 69500, BRON
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHAMPE
Acquisition, administration et exploitation par bail, location ou autrement, jouissance de tous immeubles bâtis ou non bâtis.
Finances de SCI CHAMPE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHAMPE
INSEEBODACCAutre
Anciens dirigeants (1)
Associé indéfiniment responsable · de juin 2022 à septembre 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI CHAMPE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 69500 BRONSiègeActif
509 163 440 00035 · ouvert le 23 novembre 2021 · NAF 6820A
- 60000 BEAUVAISFermé
509 163 440 00019 · ouvert le 20 novembre 2008 · NAF 6820A
- 01000 SAINT-DENIS-LES-BOURGFermé
509 163 440 00027 · ouvert le 20 novembre 2008 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI CHAMPE
INPIComptes annuels de SCI CHAMPE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAMPE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CHAMPE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAMPE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHAMPE. Elles s'échelonnent de 1990 à 1999. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 23 février 1999 · N° 97-16.715
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 avril 1990 · N° 87-44.904
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHAMPE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CHAMPE
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
CHARNAY Bruno nom d'usage : CHARNAY devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHARNAY Olivier ; Associé indéfiniment responsable : CHARNAY Denis
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculée le 2013-05-28 · Début d'activité : 2008-11-20
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-11-24 · Début d'activité : 2008-11-20
- création
Date d'effet : 24 novembre 2008
Questions fréquentes sur SCI CHAMPE
Quel est le numéro SIREN de SCI CHAMPE ?
Le numéro SIREN de SCI CHAMPE est 509 163 440. Le SIRET de son siège social est 509 163 440 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01509163440.
Qui dirige SCI CHAMPE ?
SCI CHAMPE est dirigée par BRUNO CHARNAY, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHAMPE ?
Le siège social de SCI CHAMPE est situé 5 rue Pierre Curie, 69500 Bron.
SCI CHAMPE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHAMPE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHAMPE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAMPE.
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