SCI CHAMPENOISE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,6 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CHAMPENOISE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 septembre 2002, identifiée par le SIREN 342 860 889. Son siège social est situé av Sole Mio residence du Port, 06220 Vallauris. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par ANNETTE BELFIE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI CHAMPENOISE
INSEE- Dénomination
- SCI CHAMPENOISE
- SIREN
- 342 860 889
- SIRET (siège)
- 342 860 889 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR14342860889Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 342 860 889
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 620 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 septembre 2002
- Siège social
- AV SOLE MIO RESIDENCE DU PORT, 06220, VALLAURIS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHAMPENOISE
ACQUISITION PROPRIETE ET EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION OU AUTRE, DE BIENS ET DROITS IMMOBILIERS DEPENDANT DE TOUS IMMEUBLES.
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Finances de SCI CHAMPENOISE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHAMPENOISE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (17 septembre 2002) · 24 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (17 septembre 2002) · 24 ans
Établissements de SCI CHAMPENOISE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 06220 VALLAURISSiègeActif
342 860 889 00035 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 6820B
- 52100 SAINT-DIZIERFermé
342 860 889 00019 · ouvert le 03 octobre 1987 · NAF 702C
- 52100 SAINT-DIZIERFermé
342 860 889 00027 · ouvert le 10 août 2001 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI CHAMPENOISE
INPIComptes annuels de SCI CHAMPENOISE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAMPENOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CHAMPENOISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAMPENOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
76 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHAMPENOISE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 18 août 2026 · N° 26/00083
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Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX GENERAL
Décision du 10 juillet 2026 · N° 22/01718
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 juillet 2026 · N° 24-22.696
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Décision du 30 juin 2026 · N° 26/00134
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Décision du 28 avril 2026 · N° 25/05138
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Décision du 26 février 2026 · N° 25/03523
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Décision du 26 février 2026 · N° 25/03347
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Tribunal de commerce
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Décision du 21 janvier 2026 · N° 25/01034
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
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Décision du 14 janvier 2026 · N° 25/00407
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Tribunal de commerce, chambre du conseil procédures collectives
Décision du 12 décembre 2025 · N° 2025P00274
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHAMPENOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CHAMPENOISE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 septembre 2002
Questions fréquentes sur SCI CHAMPENOISE
Quel est le numéro SIREN de SCI CHAMPENOISE ?
Le numéro SIREN de SCI CHAMPENOISE est 342 860 889. Le SIRET de son siège social est 342 860 889 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14342860889.
Qui dirige SCI CHAMPENOISE ?
SCI CHAMPENOISE est dirigée par ANNETTE BELFIE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHAMPENOISE ?
Le siège social de SCI CHAMPENOISE est situé av Sole Mio residence du Port, 06220 Vallauris.
SCI CHAMPENOISE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHAMPENOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHAMPENOISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAMPENOISE.
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