SCI CHAMPFEUILLET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,9 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CHAMPFEUILLET est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 juin 2005, identifiée par le SIREN 482 822 921. Le siège social de l'entreprise se trouve 50 Che de Lechets, 74350 Cuvat. Son activité principale relève du code NAF 6820B. CHRISTIANE VARTANIAN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CHAMPFEUILLET
INSEE- Dénomination
- SCI CHAMPFEUILLET
- SIREN
- 482 822 921
- SIRET (siège)
- 482 822 921 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR76482822921Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 482 822 921
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 851 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 07 juin 2005
- Siège social
- 50 CHE DE LECHETS, 74350, CUVAT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHAMPFEUILLET
Acquisition, rénovation, construction, gestion locative immobilière.
Finances de SCI CHAMPFEUILLET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHAMPFEUILLET
INSEEÉtablissements de SCI CHAMPFEUILLET
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 74350 CUVATSiègeActif
482 822 921 00029 · ouvert le 13 octobre 2022 · NAF 6820B
- 38500 VOIRONFermé
482 822 921 00011 · ouvert le 26 avril 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CHAMPFEUILLET
INPIComptes annuels de SCI CHAMPFEUILLET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAMPFEUILLET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CHAMPFEUILLET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAMPFEUILLET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHAMPFEUILLET. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, c6-REFERES
Décision du 10 mars 2026 · N° 25/00239
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 19 novembre 2024 · N° 24/01317
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHAMPFEUILLET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CHAMPFEUILLET
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 07 juin 2005
Questions fréquentes sur SCI CHAMPFEUILLET
Quel est le numéro SIREN de SCI CHAMPFEUILLET ?
Le numéro SIREN de SCI CHAMPFEUILLET est 482 822 921. Le SIRET de son siège social est 482 822 921 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76482822921.
Qui dirige SCI CHAMPFEUILLET ?
SCI CHAMPFEUILLET est dirigée par CHRISTIANE VARTANIAN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHAMPFEUILLET ?
Le siège social de SCI CHAMPFEUILLET est situé 50 Che de Lechets, 74350 Cuvat.
SCI CHAMPFEUILLET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHAMPFEUILLET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHAMPFEUILLET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAMPFEUILLET.
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