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SCI CHAMPFLEURY

Active
Siren377 968 722SCI94160 SAINT-MANDECréée le 09 mai 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions9 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
762,25 €
Effectif
Non publié

SCI CHAMPFLEURY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 mai 1990, identifiée par le SIREN 377 968 722. Son siège social est situé 35 av du General de Gaulle, 94160 Saint-Mande. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par COURVOISIER MICHEL, gérant.

Fiche d'identité de SCI CHAMPFLEURY

Dénomination
SCI CHAMPFLEURY
SIREN
377 968 722
SIRET (siège)
377 968 722 00019
N° TVA intracommunautaire
FR40377968722Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 377 968 722
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 mai 1990
Siège social
35 AV DU GENERAL DE GAULLE, 94160, SAINT-MANDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CHAMPFLEURY

Acquisition, gestion immobilière

Finances de SCI CHAMPFLEURY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHAMPFLEURY

C

COURVOISIER MICHEL

Gérant

Depuis la création (09 mai 1990) · 36 ans

Établissements de SCI CHAMPFLEURY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 94160 SAINT-MANDESiègeActif

    377 968 722 00019 · ouvert le 09 mai 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHAMPFLEURY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 mai 1997

  • Acte

Comptes annuels de SCI CHAMPFLEURY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAMPFLEURY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHAMPFLEURY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAMPFLEURY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHAMPFLEURY. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHAMPFLEURY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHAMPFLEURY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 mai 1990

Questions fréquentes sur SCI CHAMPFLEURY

Quel est le numéro SIREN de SCI CHAMPFLEURY ?

Le numéro SIREN de SCI CHAMPFLEURY est 377 968 722. Le SIRET de son siège social est 377 968 722 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40377968722.

Qui dirige SCI CHAMPFLEURY ?

SCI CHAMPFLEURY est dirigée par COURVOISIER MICHEL, gérant.

Où se situe le siège social de SCI CHAMPFLEURY ?

Le siège social de SCI CHAMPFLEURY est situé 35 av du General de Gaulle, 94160 Saint-Mande.

SCI CHAMPFLEURY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHAMPFLEURY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHAMPFLEURY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAMPFLEURY.

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