SCI CHAMPMESLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 480 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CHAMPMESLE est une SCI immatriculée le 1er juin 2011 sous le numéro SIREN 532 762 978. Elle est domiciliée 7 Les Banlees, 10700 Nozay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par GENEVIEVE DEPREZ en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI CHAMPMESLE
INSEE- Dénomination
- SCI CHAMPMESLE
- SIREN
- 532 762 978
- SIRET (siège)
- 532 762 978 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR61532762978Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 532 762 978
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 480 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 juin 2011
- Siège social
- 7 LES BANLEES, 10700, NOZAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHAMPMESLE
L' acquisition par voie d' achat ou d' apport, la propriété , la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l' administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l' accessoire, l 'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.
Finances de SCI CHAMPMESLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHAMPMESLE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (01 juin 2011) · 15 ans
Établissements de SCI CHAMPMESLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 10700 NOZAYSiègeActif
532 762 978 00015 · ouvert le 09 octobre 2010 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CHAMPMESLE
INPIComptes annuels de SCI CHAMPMESLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAMPMESLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CHAMPMESLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAMPMESLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI CHAMPMESLE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/00164
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHAMPMESLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CHAMPMESLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-06-01 · Début d'activité : 2010-10-09
- création
Date d'effet : 01 juin 2011
Questions fréquentes sur SCI CHAMPMESLE
Quel est le numéro SIREN de SCI CHAMPMESLE ?
Le numéro SIREN de SCI CHAMPMESLE est 532 762 978. Le SIRET de son siège social est 532 762 978 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61532762978.
Qui dirige SCI CHAMPMESLE ?
SCI CHAMPMESLE est dirigée par GENEVIEVE DEPREZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 8 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHAMPMESLE ?
Le siège social de SCI CHAMPMESLE est situé 7 Les Banlees, 10700 Nozay.
SCI CHAMPMESLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHAMPMESLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHAMPMESLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAMPMESLE.
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