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SCI CHAMPONOT

Active
Siren482 863 354SCI70190 RIOZCréée le 20 juin 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 482 863 354, SCI CHAMPONOT est une SCI créée le 20 juin 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 rue des Chardonnerets, 70190 Rioz. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par ANNE MASSON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CHAMPONOT

Dénomination
SCI CHAMPONOT
SIREN
482 863 354
SIRET (siège)
482 863 354 00015
N° TVA intracommunautaire
FR28482863354Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 482 863 354
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 juin 2005
Siège social
17 RUE DES CHARDONNERETS, 70190, RIOZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CHAMPONOT

LOCATIONS IMMOBILIERES

Finances de SCI CHAMPONOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHAMPONOT

JM

JEAN-CHARLES MASSON

Autre

Depuis la création (20 juin 2005) · 21 ans

AM

ANNE MASSON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 juin 2005) · 21 ans

Établissements de SCI CHAMPONOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70190 RIOZSiègeActif

    482 863 354 00015 · ouvert le 15 mai 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHAMPONOT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 juin 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI CHAMPONOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAMPONOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHAMPONOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAMPONOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CHAMPONOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHAMPONOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHAMPONOT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 juin 2005

Questions fréquentes sur SCI CHAMPONOT

Quel est le numéro SIREN de SCI CHAMPONOT ?

Le numéro SIREN de SCI CHAMPONOT est 482 863 354. Le SIRET de son siège social est 482 863 354 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28482863354.

Qui dirige SCI CHAMPONOT ?

SCI CHAMPONOT est dirigée par ANNE MASSON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHAMPONOT ?

Le siège social de SCI CHAMPONOT est situé 17 rue des Chardonnerets, 70190 Rioz.

SCI CHAMPONOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHAMPONOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHAMPONOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAMPONOT.

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