SCI CHAMPS CHARBON
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 50,9 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 379 701 444, SCI CHAMPS CHARBON est une SCI créée le 31 octobre 1990. Son siège social est situé rue de Champagnole, 25560 Frasne. SCI CHAMPS CHARBON relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). NADINE DAYET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CHAMPS CHARBON
INSEE- Dénomination
- SCI CHAMPS CHARBON
- SIREN
- 379 701 444
- SIRET (siège)
- 379 701 444 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR73379701444Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 701 444
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 50 856,99 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 31 octobre 1990
- Siège social
- RUE DE CHAMPAGNOLE, 25560, FRASNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHAMPS CHARBON
L'acquisition, la propriété, l'administration par bail, location ou autre ment d'un immeuble sis à Frasne rue de Champagnole.
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Finances de SCI CHAMPS CHARBON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHAMPS CHARBON
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
COOPERATIVE U ENSEIGNE
Associé indéfiniment responsable
NDM HOLDING
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Gérant non associé · de août 2008 à septembre 2018
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI CHAMPS CHARBON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25560 FRASNESiègeActif
379 701 444 00018 · ouvert le 11 octobre 1990 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CHAMPS CHARBON
INPIConformité de SCI CHAMPS CHARBON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAMPS CHARBON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CHAMPS CHARBON n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHAMPS CHARBON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI CHAMPS CHARBON
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 31 octobre 1990
Questions fréquentes sur SCI CHAMPS CHARBON
Quel est le numéro SIREN de SCI CHAMPS CHARBON ?
Le numéro SIREN de SCI CHAMPS CHARBON est 379 701 444. Le SIRET de son siège social est 379 701 444 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73379701444.
Qui dirige SCI CHAMPS CHARBON ?
SCI CHAMPS CHARBON est dirigée par NADINE DAYET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHAMPS CHARBON ?
Le siège social de SCI CHAMPS CHARBON est situé rue de Champagnole, 25560 Frasne.
SCI CHAMPS CHARBON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHAMPS CHARBON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHAMPS CHARBON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAMPS CHARBON.
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