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SCI CHAMPS CHARBON

Active
Siren379 701 444SCI25560 FRASNECréée le 31 octobre 1990

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
50,9 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 379 701 444, SCI CHAMPS CHARBON est une SCI créée le 31 octobre 1990. Son siège social est situé rue de Champagnole, 25560 Frasne. SCI CHAMPS CHARBON relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). NADINE DAYET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CHAMPS CHARBON

Dénomination
SCI CHAMPS CHARBON
SIREN
379 701 444
SIRET (siège)
379 701 444 00018
N° TVA intracommunautaire
FR73379701444Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 701 444
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
50 856,99 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
31 octobre 1990
Siège social
RUE DE CHAMPAGNOLE, 25560, FRASNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CHAMPS CHARBON

L'acquisition, la propriété, l'administration par bail, location ou autre ment d'un immeuble sis à Frasne rue de Champagnole.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI CHAMPS CHARBON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI CHAMPS CHARBON

ND

NADINE DAYET

Gérant et associé indéfiniment responsable

C

COOPERATIVE U ENSEIGNE

Associé indéfiniment responsable

N

NDM HOLDING

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

SF

Simone FUSARO

Gérant non associé · de août 2008 à septembre 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI CHAMPS CHARBON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25560 FRASNESiègeActif

    379 701 444 00018 · ouvert le 11 octobre 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHAMPS CHARBON

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mars 2019

  • Acte

Dépôt du 03 septembre 2018

  • Acte

Dépôt du 30 juillet 2008

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2004

  • Acte

Dépôt du 23 avril 1999

  • Acte

Conformité de SCI CHAMPS CHARBON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAMPS CHARBON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CHAMPS CHARBON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHAMPS CHARBON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI CHAMPS CHARBON

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MAGDELAINE Nadine né(e) DAYET

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant non associé : FUSARO Simone

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 1990

Questions fréquentes sur SCI CHAMPS CHARBON

Quel est le numéro SIREN de SCI CHAMPS CHARBON ?

Le numéro SIREN de SCI CHAMPS CHARBON est 379 701 444. Le SIRET de son siège social est 379 701 444 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73379701444.

Qui dirige SCI CHAMPS CHARBON ?

SCI CHAMPS CHARBON est dirigée par NADINE DAYET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHAMPS CHARBON ?

Le siège social de SCI CHAMPS CHARBON est situé rue de Champagnole, 25560 Frasne.

SCI CHAMPS CHARBON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHAMPS CHARBON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHAMPS CHARBON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAMPS CHARBON.

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