SCI CHAMPS DE MARS
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 152 k€
SCI CHAMPS DE MARS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 décembre 1994, identifiée par le SIREN 399 226 158. Elle est domiciliée 11 Rte Nationale, 54300 Chanteheux. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). JEAN-MICHEL MAILLIOT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CHAMPS DE MARS
INSEE- Dénomination
- SCI CHAMPS DE MARS
- SIREN
- 399 226 158
- SIRET (siège)
- 399 226 158 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR86399226158Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 226 158
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152 449,02 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 12 décembre 1994
- Siège social
- 11 RTE NATIONALE, 54300, CHANTEHEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHAMPS DE MARS
L'acquisition, la construction et la propriete de tous biens immobiliers a usage d'habitation, professionnel, commercial ou industriel, la mise en valeur, l'administration, la gestion et l'exploitation par bail-location ou autrement de tous immeubles ainsi acquis ou edifies dont elle aura la propriete ou la jouissance
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Finances de SCI CHAMPS DE MARS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHAMPS DE MARS
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 septembre 2023
Autre
Autre
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI CHAMPS DE MARS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54300 CHANTEHEUXSiègeActif
399 226 158 00018 · ouvert le 09 décembre 1994 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI CHAMPS DE MARS
INPIConformité de SCI CHAMPS DE MARS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAMPS DE MARS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
49 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHAMPS DE MARS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 24 juin 2026 · N° 25-10.397
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Décision du 21 mai 2026 · N° 25/01798
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Décision du 24 juin 2025 · N° 24/00199
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Tribunal judiciaire, ctx protection sociale
Décision du 10 juin 2025 · N° 23/00328
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Décision du 08 avril 2025 · N° 24/00481
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 03 avril 2025 · N° 2024070496
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHAMPS DE MARS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI CHAMPS DE MARS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy
modification du Liquidateur Mailliot, Jean-Michel, Christian ; modification de l'Associé indéfiniment responsable Mailliot, nom d'usage : Goudot, Véronique ; modification de l'Associé indéfiniment responsable Mailliot, Frédéric, Jacques ; modification de l'Associé indéfiniment responsable Mailliot, nom d'usage : Verdenal, Sophie
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy
Gérant, Associé, Associé indéfiniment responsable : MAILLIOT Jean-Michel, Christian
- création
Date d'effet : 12 décembre 1994
Questions fréquentes sur SCI CHAMPS DE MARS
Quel est le numéro SIREN de SCI CHAMPS DE MARS ?
Le numéro SIREN de SCI CHAMPS DE MARS est 399 226 158. Le SIRET de son siège social est 399 226 158 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86399226158.
Qui dirige SCI CHAMPS DE MARS ?
SCI CHAMPS DE MARS est dirigée par JEAN-MICHEL MAILLIOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHAMPS DE MARS ?
Le siège social de SCI CHAMPS DE MARS est situé 11 Rte Nationale, 54300 Chanteheux.
SCI CHAMPS DE MARS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHAMPS DE MARS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHAMPS DE MARS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAMPS DE MARS.
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