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SCI CHANCEL

Active
Siren347 858 003SCI46300 GOURDONCréée le 01 septembre 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions39 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

SCI CHANCEL est une SCI immatriculée le 1er septembre 1988 sous le numéro SIREN 347 858 003. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 All 13 All. de la Republique, 46300 Gourdon. Son activité principale relève du code NAF 702C. Elle est dirigée par JEAN NOEL, liquidateur.

Fiche d'identité de SCI CHANCEL

Dénomination
SCI CHANCEL
SIREN
347 858 003
SIRET (siège)
347 858 003 00010
N° TVA intracommunautaire
FR06347858003Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 347 858 003
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 048,98 €
Code NAF / APE
702C
Date de création
01 septembre 1988
Siège social
13 ALL 13 ALL. DE LA REPUBLIQUE, 46300, GOURDON
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SCI CHANCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHANCEL

JN

JEAN NOEL

Liquidateur

Depuis la création (01 septembre 1988) · 38 ans

Établissements de SCI CHANCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 46300 GOURDONSiègeFermé

    347 858 003 00010 · ouvert le 12 août 1988 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI CHANCEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 mars 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI CHANCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHANCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHANCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHANCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

39 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHANCEL. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHANCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHANCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1988

Questions fréquentes sur SCI CHANCEL

Quel est le numéro SIREN de SCI CHANCEL ?

Le numéro SIREN de SCI CHANCEL est 347 858 003. Le SIRET de son siège social est 347 858 003 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06347858003.

Qui dirige SCI CHANCEL ?

SCI CHANCEL est dirigée par JEAN NOEL, liquidateur.

Où se situe le siège social de SCI CHANCEL ?

Le siège social de SCI CHANCEL est situé 13 All 13 All. de la Republique, 46300 Gourdon.

SCI CHANCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHANCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHANCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHANCEL.

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