SCI CHANCELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CHANCELLE est une SCI immatriculée le 17 février 1988 sous le numéro SIREN 343 954 624. Son siège social est situé 435 RUE d'Arcoules, 07340 Limony. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par DAVID MARTI en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI CHANCELLE
INSEE- Dénomination
- SCI CHANCELLE
- SIREN
- 343 954 624
- SIRET (siège)
- 343 954 624 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR00343954624Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 343 954 624
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 mai 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 17 février 1988
- Siège social
- 435 RUE d'Arcoules, 07340, Limony
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHANCELLE
Location de logements
Finances de SCI CHANCELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHANCELLE
INSEEÉtablissements de SCI CHANCELLE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 07340 LimonySiègeActif
343 954 624 00031 · ouvert le 10 avril 2025 · NAF 6820A
- 01700 MiribelFermé
343 954 624 00015 · ouvert le 17 février 1988 · NAF 6820A
- 69300 CALUIRE-ET-CUIREFermé
343 954 624 00023 · ouvert le 17 mai 2000 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI CHANCELLE
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI CHANCELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHANCELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CHANCELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHANCELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHANCELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-20
Décision du 11 décembre 2025 · N° 2025086787
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 23 mars 1989 · N° 89-60.152
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHANCELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CHANCELLE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 17 février 1988
Questions fréquentes sur SCI CHANCELLE
Quel est le numéro SIREN de SCI CHANCELLE ?
Le numéro SIREN de SCI CHANCELLE est 343 954 624. Le SIRET de son siège social est 343 954 624 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00343954624.
Qui dirige SCI CHANCELLE ?
SCI CHANCELLE est dirigée par DAVID MARTI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHANCELLE ?
Le siège social de SCI CHANCELLE est situé 435 RUE d'Arcoules, 07340 Limony.
SCI CHANCELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHANCELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHANCELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHANCELLE.
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